TPL_PROTOSTAR_TOGGLE_MENU
{{#image}}
{{/image}}
{{text}} {{subtext}}
  • Accueil
  • Vie municipale
  • Les associations
  • Vie pratique
  • Vie économique
  • Permanences
  • Histoire
agenda 2021
  • AccueilAccueil
  • Les numéros utilesLes numéros utiles
  • Les associationsLes associations
  • CommuniquésCommuniqués
  • ActualitésActualités
  • TravauxTravaux
  • ContactContact

Vie municipale

  • Les élus
  • Les conseils municipaux
  • Les différents services
    • Horaires des services
    • Médiathèque
    • Service des sports
    • Service culturel
    • Les services techniques
    • Ecrire à un service
    • Urbanisme
    • Service temps libre
    • Bureau electoral
    • La police municipale
    • Restauration scolaire
    • Archives
    • Organigramme
  • Le CCAS
    • Le pôle social
    • Le Relais de l’insertion
  • Quelques chiffres
  • Travaux
  • Le magazine de la ville
    • 2019
    • 2018
    • 2017
    • 2016
    • 2015
    • 2014
    • 2013
    • 2012
    • 2011
    • 2010
  • Environnement
  • Logos et labels
  • Finances
  • Accueil >
  • Vie municipale >
  • Les différents services >
  • Urbanisme

Urbanisme

Filters
List of articles in category Urbanisme
Titre
La réforme de l’urbanisme

Cette réforme est issue de l’ordonnance n°2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme et du décret n°2007-18 du 5 janvier 2007 pris pour application de cette ordonnance.

Présentation du service

Une ville ne se construit pas au hasard.

Les étapes de l’instruction
Plan local d'urbanisme

En application de la délibération du conseil municipal du 16 juin 2006,

Les autres démarches
Demande d'autorisation de construire

Si vous souhaitez construire une maison individuelle, réaliser un projet de logements collectifs, d'extension ou tout autre bâtiment, le service Urbanisme se tient à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches.

Permis de construire ou déclaration préalable

Pour toute construction nouvelle ou modification d’une construction existante, il est obligatoire d’obtenir une autorisation au titre de l’urbaisme avant de commencer les travaux.

Copyright © Mairie Les Avirons 2021 |
  • Aide en ligne
  • Mention légales
  • Plan du site