1) Adoption des Budgets Supplémentaires 2005
1-1 – Compte principal
1-2 – Compte annexe de l’eau potable
1-3 – Compte annexe de l’assainissement
1-4 – Compte annexe de la régie funéraire
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2) Recensement général de la population 2006 – Recrutement des agents recenseurs
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3) Mise à disposition de personnel au profit de la Commune par la CCSud
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4) Création de trottoirs sur la RD 11 et la Rue de l’Eglise
- Autorisation de signature du marché
- Approbation du plan de financement définitif
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5) Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
- Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
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6) Electrification Rurale – Programme 2005 - Listage des opérations
- Approbation du plan de financement
- Approbation du DCE
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7) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles – Voie d’accès aux équipements publics
- Modalités de financement
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8) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles – Equipement sportif
- Approbation du plan de financement
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9) Réalisation d’un plateau sportif à la Ravine Sèche
- Approbation du projet
- Approbation du plan de financement
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10) Résidence pour personnes âgées – Bail à construction
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11) Contrat Social Local – Formation
- Approbation du plan de financement définitif
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12) Contrat temps libre – Adjonction d’un projet associatif
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13) Opération « LOTROBOR 2 – Construction de 25 LLS » - Garantie d’emprunt
- Modification de la délibération du 30 juin 2005
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14) Aide départementale aux exploitations agricoles en difficulté
- Avis du conseil municipal
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15) Plan Départemental d’Itinéraires de Promenades et de Randonnées (P.D.I.P.R.)
- Avis du conseil municipal
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16) Arrondissement – Modification des limites territoriales
- Avis du conseil municipal
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17) Autorisation d’occupation de sol
- Maire intéressé
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18) Dénomination de voie
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19) Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
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