Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
23/12/05
30/09/05
30/06/05
20/05/05
25/03/05
25/02/05
14/01/05


1) Budget principal 2005 – Décision modificative n° 1
2) Comptabilité M 49 - Budget annexe de l’eau potable
– Adjonction d’une cadence d’amortissement
3) Vote des taux des quatre taxes locales pour 2005
4) Acquisition de matériels
Approbation des plans de financement
5) Cuisine centrale
– Document de programmation
- Assistance au maître d’ouvrage
Approbation du plan de financement
6) Déplacement d’élus
- Prise en charge des frais de mission
7) Festivités foraines - Emplacements
- Fixation des tarifs de location
8) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Avenant n° 3 au traité de concession
9) Installation classée pour la protection de l’environnement sur la Commune de SAINT LEU
- Avis du conseil municipal
10) Exercice du droit de préemption
11) Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire