Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
23/12/05
30/09/05
30/06/05
20/05/05
25/03/05
25/02/05
14/01/05


1) Budget annexe de la régie funéraire
- Attribution d’une subvention d’équilibre
2) Adoption du Budget Primitif 2005
Compte principal
3) Adoption du Budget Primitif 2005
Annexe de l’Eau Potable
4) Adoption du Budget Primitif 2005
Annexe de l’Assainissement des Eaux Usées
5) Adoption du Budget Primitif 2005
Annexe de la Régie Funéraire
6) Animation culturelle
- Budget prévisionnel de la programmation 2005 de la Salle Georges Brassens
7) Electrification Rurale – Programme 2005
- Listage des opérations
- Approbation du plan de financement
8) Electrification Rurale – Programme 2003
- Avenant n° 2 au marché de l’entreprise STAMELEC
9) Assainissement des eaux usées – AEP - Quartier du Ruisseau Amont RD 11
- Approbation de l’avant-projet
- Approbation du plan de financement
10) Modernisation et création des trottoirs sur la RD 11 et la Rue de l’Eglise
- Approbation du DCE
- Approbation du plan de financement
11) Cession foncière – Partie de la parcelle AS 241
12) Réalisation d’un groupe scolaire et d’un centre multi accueil au Ruisseau
- Acquisition foncière par expropriation
- Enquête conjointe d’utilité publique et parcellaire
13) Action d’insertion - Projet de formation d’initiative locale
- Partenariat
14) Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire