1) Orientations budgétaires 2005
Compte principal
|
2) Orientations budgétaires 2005
Service annexe de l’eau potable
|
3) Orientations budgétaires 2005
Service annexe de l’assainissement des eaux usées
|
4) Personnel communal – Filière technique
- Modification du régime indemnitaire
|
5) DGE – Programmation 2005
Principe des opérations
- Approbation des plans de financement
|
6) Marchés publics – Procédure adaptée
- Modification du guide interne de procédure
|
7) Dématérialisation des marchés publics
Plate-forme intercommunale
- Approbation de la convention
|
8) Raccordement électrique des pétitionnaires en zone rurale
- Convention avec EDF
|
9) Mise en exploitation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité
- Convention avec EDF
|
10) Fixation de l’I.R.L due aux instituteurs non logés
- Avis du conseil municipal
|
11) Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
|
12) Observations de la Chambre Régionale des Comptes
Exercices 1998 à 2002
|