Comptes-rendus des conseils municipaux
Dans un délai d'une semaine, le compte rendu de la séance du conseil municipal est affiché à la mairie et mis en ligne sur le site Internet de la commune. Le compte rendu retrace les décisions prises par le Conseil municipal sur les délibérations inscrites à l’ordre du jour.
Le procès-verbal est approuvé par le Conseil municipal lors de la séance suivante et est consultable sur le site Internet de la Ville une semaine après son approbation. Le procès-verbal retranscrit les interventions et les débats tenus en séance.
1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès verbal de la séance du 2 septembre 2022
2) Arrêt du projet de PLU - Bilan de la concertation
3) Décision Modificative n°1 au Compte Principal 2022
4) Mandat Spécial - Modalités de prise en charge
5) Lotissement Les Jamblons
- Rétrocession de voie du lotissement / Partie de la parcelle AN1085
6) Mise au rebut de divers biens
7) Dénominations
8) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) ) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès verbal de la séance du 10 juin 2022
2) Adoption du budget supplémentaire 2022
- Compte principal
3) CAdoption du budget supplémentaire 2022
- Compte annexe de la régie funéraire
4) Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
- Budget principal - Budget Pompes Funèbres
5) Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois
- Création d'emplois
6) Ressources Humaines
- Adoption du tableau des emplois mis à jour
7) Extention des horaires d'ouverture de la bibliothèque et dispositif d'accompagnement de l'Etat-DGD
8) Mandat Spécial - Modalités de prise en charge
- Régularisation
9) Aménagement d'un skate-park au Ruisseau
- Approbation du plan de financement
10) Vente de la parcelle cadastrée AN371 à la CIVIS
11) Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés
12) SPL Avenir Réunion
- Ouverture de capital
13) SPL Avenir Réunion
- Rapport du mandataire Exercice 2021
14) SPL Grand Sud
- Rapport annuel 2021
15) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 24 février 2022
2) Adoption du budget primitif 2022
- Compte Principal
3) Adoption du budget primitif 2022
- Annexe de la régie funéraire
4) Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2022
5) O.C.A. (Olympique Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2022
6) Vote des taux de taxes foncières 2022
7) Mandat Spécial – Modalités de prise en charge
8) Elections professionnelles 2022 – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Collectivité et son établissement public rattaché, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
9) SPL EDDEN
- Autorisation de percevoir une rémunération par le représentant de la Ville
10) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2021
2) Orientations budgétaires 2022
- Compte principal
3) Orientations budgétaires 2022
- Service annexe de la régie funéraire
4) Modification du tableau des emplois
- Création d’emplois
5) Règlement définissant les conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisations d'urbanisme
6) Plan local d’urbanisme – modification simplifiée n° 5 : définition des modalités de mise à dispositio, du public du dossier
7) Cession foncière
- Partie de la parcelle AN 908
8) Dénomination de voie
9) Mise à la réforme d’un véhicule communal
10) Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
- Exercice 2020
11) SPL Avenir Réunion
- Rapport du mandataire Exercice 2020
12) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
- Adoption du procès verbal de la séance du 2 septembre 2022
- Rétrocession de voie du lotissement / Partie de la parcelle AN1085
- Adoption du procès verbal de la séance du 10 juin 2022
- Compte principal
- Compte annexe de la régie funéraire
- Budget principal - Budget Pompes Funèbres
- Création d'emplois
- Adoption du tableau des emplois mis à jour
- Régularisation
- Approbation du plan de financement
- Ouverture de capital
- Rapport du mandataire Exercice 2021
- Rapport annuel 2021
| 1) Installation d’une nouvelle conseillère municipale dans ses fonctions |
| 2) Compte-rendu des décisions - Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2022 |
| 3) Comptes de gestion de l’exercice 2021 - Compte principal - Compte annexe de la régie funéraire |
| 4) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2021 - Compte principal - Compte annexe de la régie funéraire |
| 5) Compte principal 2021 - Affectation du résultat |
| 6) RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois - Création d’emplois |
| 7) RESSOURCES HUMAINES - Prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation (CPF) |
| 8) RESSOURCES HUMAINES - Approbation du règlement de formation de la Commune des Avirons |
| 9) RESSOURCES HUMAINES - Fixation de la composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail, maintien du paritarisme et recueil du vote des représentants de la collectivité |
| 10) Mandat Spécial – Modalités de prise en charge |
| 11) Modification simplifiée N° 5 du PLU - Bilan de la mise à disposition au public - Approbation de la modification |
| 12) Réalisation de la statue de Thérésien Cadet - Approbation du projet et du plan de financement |
| 13) Travaux de modernisation de voies communales 2022 - Approbation du principe de l’opération - Approbation du plan de financement |
| 14) Terrain de pétanque centre-ville - Dénomination |
| 15) Modification de dénomination de voie |
| 16) Mise à la réforme d’un véhicule communal |
| 17) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire |
- Adoption du procès-verbal de la séance du 24 février 2022
- Compte Principal
- Annexe de la régie funéraire
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2022
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2022
- Autorisation de percevoir une rémunération par le représentant de la Ville
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2021
- Compte principal
- Service annexe de la régie funéraire
- Création d’emplois
- Partie de la parcelle AN 908
- Exercice 2020
- Rapport du mandataire Exercice 2020
1) Installation d’un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions
Installation d’un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2021
- Création d’emplois
- Approbation de la convention
- Approbation du dossier de DUP et Parcellaire
- Lancement de la procédure conjointe d'enquête préalable à la DUP et d'enquête parcellaire sur le périmètre concerné par l'aménagement
- Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 01 21 02 entre la Commune, la SHLMR et l’EPFR
- Approbation de la modification statutaire
- Motion
- Renouvellement des conventions pour l’année 2022
- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021
- Compte principal
- Compte annexe de la régie funéraire
- Adoption
- Apurement du compte 1069
- Création d’emplois
- Modification de la délibération n° 3 du 20 juillet 2020
- Approbation du projet d’investissement
- Approbation du plan de financement
- Approbation du lancement de la consultation des entreprises
- Approbation du projet d’investissement
- Approbation du plan de financement
- Approbation du lancement de la consultation des entreprises
- Approbation du projet d’investissement
- Approbation du plan de financement
- Approbation du lancement de la consultation des entreprises
- Approbation du projet d’investissement
- Approbation du plan de financement
- Approbation du lancement de la consultation des entreprises
- Approbation du projet d’investissement
- Approbation du plan de financement
- Approbation du lancement de la consultation des entreprises
- Approbation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et du règlement intérieur
- Adhésion à la convention
- Autorisation de signature
- Adoption du procès-verbal de la séance du 15 avril 2021
- Compte principal
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte principal
- Compte annexe de la régie funéraire
- Affectation du résultat
- Approbation du principe de l’opération
- Approbation du plan de financement
- Approbation du principe de l’opération
- Approbation du plan de financement
- Approbation du principe de l’opération
- Approbation du plan de financement
- Approbation du principe de l’opération
- Approbation du plan de financement
- Approbation du principe de l’opération
- Approbation du plan de financement
- Autorisation d’acquisition
- Approbation du principe de l’opération d’aménagent
- Approbation du plan de financement
- Approbation du principe de l’opération
- Approbation du plan de financement
- S.C. FAMIOR
- Modification de la garantie d’emprunt
- Rapport annuel 2020
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 mars 2021
- Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération « RPA Opale » – 40 LLTS et 24 LLS
- Démarche Aménagement Urbain et Plantes Indigènes (DAUPI)
- Approbation
- Information du conseil
- Dénomination
- Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mars 2021
- Approbation de l'avenant n°2 à la convention de concession
- Approbation du CRAC (Compte rendu d'activité au concédant) au 31/12/2020
- Approcation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique et du dossier d'enquête parcellaire
-Procédure conjointe d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire sur le périmètre concerné par l'aménagement
- Compte principal
Annexe régie funéraire
- Attribution d'une subvention
- Convention partenariale 2021
- Attribution d'une subvention
- Convention partenariale 2021
- Adoption
- Parcelle AS 1481
- Approbation d'une convention de portage par l'EPFR
- Approbation de la convention pour l'organisation des services
- Désignation du représentant à l'assemblée générale
- Complément à la délibération n°4 du 18/12/2020
- Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2020
- Débat sur les orientations du PADD
- Compte principal
- Service annexe de la régie funéraire
- Création d’emplois
- Approbation des modifications de la convention de groupement
1) Compte-rendu des décisions
o Adoption du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2020
2) Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Bas du Tévelave secteur amont
o Création de la ZAC
3) Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Bas du Tévelave secteur amont
o Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme
4) Entrée dans le capital SPL EDDEN
o Rachat d’actions du Département de La Réunion
5) Transfert des résultats des budgets annexes M49 eau /assainissement collectif, assainissement non collectif 2019 à la CIVIS et réintégration d'actifs et passifs
6) Compte Principal 2020
o Décision modificative
7) Salle Georges Brassens
o Modification tarifaire
8) Réalisation du Centre Technique Municipal
o Financement complémentaire du Conseil Départemental
9) Coordination police municipale / forces de Sécurité de l’Etat
o Approbation de la convention
10) Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de l’acquisition de véhicules neufs à motorisation électrique
Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes membres du SIDELEC et le SIDELEC
11) Commission Intercommunale des impôts directs (CIID)
o Désignation des membres
12) Vente des parcelles AS 1333 et AS 1338
o S.C. FAMIOR
13) Adhésion à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
14) CAUE – ADIL
o Renouvellement des conventions pour l’année 2021
15) Délégation de signature expresse pour décider et délivrer tout acte d’urbanisme déposé par des membres de la famille du Marie sur les parcelles AI799 et 797
16) Opération de logements SODEGIS au Tévelave
o Dénomination
17) Mise à la réforme d’un véhicule communal
18) SPL Avenir Réunion
o Rapport du mandataire Exercice 2019
19) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
o Adoption du procès-verbal de la séance du 28 août 2020
2) Adoption du budget supplémentaire 2020
o Compte principal
3) Adoption du budget supplémentaire 2020
o Compte annexe de la régie funéraire
4) Modification du tableau des emplois non permanents
o Création d’emplois
5) Délibération instaurant le compte épargne-temps
6) Développement des services dématérialisés pour les autorisations d’urbanisme
o Approbation du plan de financement
7) Travaux d’aménagement de sécurité sur la RD16 – Rue de l’Eglise
o Approbation de la convention de financement avec le Conseil Départemental et la CIVIS
8) Aménagement de l’aire de pique-nique du Tévelave
o Approbation du plan de financement modifié
9) Extension de l’école du Ruisseau – 4ème Tranche
o Approbation du plan de financement modifié
10) Rénovation du parc son et lumière de la salle Georges Brassens
o Approbation du plan de financement
11) Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire
o Annulation de loyers
o Remise gracieuse
12) Etudes de création de voirie quartier de la ruelle Carméry
o Principe du lancement de l’opération
13) Chemin Bellecombe
o Régularisation de la cession d’une emprise de voirie
14) Dénomination du cimetière communal
15) Adoption du nouveau logo de la collectivité
16) Médiathèque
o Acquisition d’un nouveau logiciel de gestion
o Approbation du plan de financement
17) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juillet 2020
2) Comptes administratifs 2019
- Avis de la Chambre Régionale des Comptes
3) Budget eau potable
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
4) Budget annexe de l’assainissement collectif
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
5) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
6) Compte principal 2019 et budgets annexes AEP/AEU et SPANC
- Affectation des résultats
7) Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions entreprises suite aux observations présentées en conseil municipal le 27 septembre 2019
8) Rémunération des agents contractuels
- Abrogation de la délibération n° 13 en date du 13/06/2008
9) Modification du tableau des emplois non permanents
- Création d’emplois
10) PLAN LOCAL D’URBANISME
- Actualisation des objectifs poursuivis
- Mise à jour des modalités de la concertation
11) Déplacement du marché forain et révision des modalités de portage
12) Dénomination de voies communales
13) SPLA Grand Sud
- Rapport annuel 2019
14) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Adoption
2) Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Code Général des Collectivités : articles L.2122-22 et L.2122-23
3) Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires de délégations / Compensation pour perte de revenus
4) Formation des élus
5) Mise en place de la commission d’appel d’offres – Article L1414-2 à L1414-5 du CGCT
6) C.C.A.S.
- Désignation des représentants au sein du conseil d’administration
7) SIDELEC
- Désignation des représentants de la Commune
8) Syndicat Mixte de Pierrefonds
- Désignation des délégués du Conseil Municipal
9) Commission communale des impôts directs
10) SPLA GRAND SUD
- Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient
11) SPLA GRAND SUD
- Désignation du représentant
12) SPL Avenir Réunion
- Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient
13) SPL Avenir Réunion
-Désignation du représentant
14) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du lycée et du collège
15) Parc National de la Réunion
- Désignation d’un représentant de la Commune
16) Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
17) ADIL – CAUE
- Désignation des représentants du Conseil Municipal
18) Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CIVIS
19) Marchés publics en procédure adaptée
- Adoption du guide de procédure interne
1) Installation du conseil municipal issu du scrutin du 28 juin 2020
- Article L.2121-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
2) Election du Maire
- Article L.2122-7 et L.2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Fixation du nombre des adjoints
- Article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales
4) Election des adjoints
- Article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriale
5) Lecture de la Charte de l’élu local
- Article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriale 1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2020
2) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2019
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
3) Budget eau potable
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
4) Budget annexe de l’assainissement collectif
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
5) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
6) Compte principal 2019 et budgets annexes AEP/AEU et SPANC
- Affectation des résultats cumulés
7) TRANSFERT DES RESULTATS DES BUDGETS ANNEXES M49 EAU /ASSAINISSEMENT COLLECTIF, ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2019 A LA CIVIS
8) Comptes de gestion de l’exercice 2019
- Compte principal
- Compte annexe du service de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
9) Vote des taux des taxes locales pour 2020
10) Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre des achats rendus nécessaires suite aux mesurs consécutives à la crise sanitaire
*Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes membres de la CIVIS, la CIVIS et les établissements annexes
11) Portage EPFR parcelle AI 1080
- Avenant à la convention n° 011602
12) Aménagement de l’aire de pique-nique du Tévelave
- Approbation du projet
- Approbation du plan de financement
13) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation
1) Compte-rendu des décisions
o Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2019
2) Adoption du budget primitif 2020
o Compte principal
3) O.C.A. (Olympique Club des Avirons)
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2020
4) Association AVIRONS JEUNES
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2020
5) Adoption du budget primitif 2020
o Annexe de la régie funéraire
6) Modification du tableau des emplois permanents
o Création d’emplois.
7) ADOPTION DU TABLEAU DES EMPLOIS
o Mise à Jour.
8) TRANSFERT DE COMPETENCE EAU POTABLE / ASSAINISSEMENT COLLECTIF – ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - TRANSFERTS DES EXCEDENTS DE CLOTURE
9) Marchés publics
o Modification du guide de procédure interne.
10) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation
o Adoption du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2020
o Création de la ZAC
o Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme
o Rachat d’actions du Département de La Réunion
o Décision modificative
o Modification tarifaire
o Financement complémentaire du Conseil Départemental
o Approbation de la convention
Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes membres du SIDELEC et le SIDELEC
o Désignation des membres
o S.C. FAMIOR
o Renouvellement des conventions pour l’année 2021
o Dénomination
o Rapport du mandataire Exercice 2019
o Adoption du procès-verbal de la séance du 28 août 2020
o Compte principal
o Compte annexe de la régie funéraire
o Création d’emplois
o Approbation du plan de financement
o Approbation de la convention de financement avec le Conseil Départemental et la CIVIS
o Approbation du plan de financement modifié
o Approbation du plan de financement modifié
o Approbation du plan de financement
o Annulation de loyers
o Remise gracieuse
o Principe du lancement de l’opération
o Régularisation de la cession d’une emprise de voirie
o Acquisition d’un nouveau logiciel de gestion
o Approbation du plan de financement
1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juillet 2020
- Avis de la Chambre Régionale des Comptes
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
- Affectation des résultats
- Abrogation de la délibération n° 13 en date du 13/06/2008
- Création d’emplois
- Actualisation des objectifs poursuivis
- Mise à jour des modalités de la concertation
- Rapport annuel 2019
- Adoption
- Désignation des représentants au sein du conseil d’administration
- Désignation des représentants de la Commune
- Désignation des délégués du Conseil Municipal
- Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient
- Désignation du représentant
- Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient
-Désignation du représentant
- Désignation d’un représentant de la Commune
- Désignation des représentants du Conseil Municipal
- Adoption du guide de procédure interne
- Article L.2121-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
2) Election du Maire
- Article L.2122-7 et L.2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Fixation du nombre des adjoints
- Article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales
4) Election des adjoints
- Article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriale
5) Lecture de la Charte de l’élu local
- Article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriale 1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2020
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
- Affectation des résultats cumulés
- Compte principal
- Compte annexe du service de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
*Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes membres de la CIVIS, la CIVIS et les établissements annexes
- Avenant à la convention n° 011602
- Approbation du projet
- Approbation du plan de financement
o Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2019
o Compte principal
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2020
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2020
o Annexe de la régie funéraire
o Création d’emplois.
o Mise à Jour.
o Modification du guide de procédure interne.
1) Compte-rendu des décisions.
- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2019
2) Orientations budgétaires 2020
- Compte principal
3) Orientations budgétaires 2020
- Service annexe de la régie funéraire
4) ZAC BAS DU TEVELAVE
- Approbation de l’avenant n°1 à la convention de concession.
5) Acquisition Foncière
- Parcelle AS 180 et 181 ;
- Approbation d’une convention de portage par l’EPFR.
6) Approbation de l’avenant cadre de transfert du contrat de concession de service public d’eau potable
Approbation de l’avenant cadre de transfert du contrat de concession de service public d’eau potable et d’assainissement de la commune vers la CIVIS, et autorisation de signature de l’avenant de transfert
7) Approbation de la convention de gestion de service des eaux pluviales urbaines relevant du transfert
Approbation de la convention de gestion de service des eaux pluviales urbaines relevant du transfert de la compétence assainissement issu de la Loi NOTRe et autorisation de signature.
8) Approbation de la convention cadre entre la CIVIS et ses communes membres définissant les modalités
Approbation de la convention cadre entre la CIVIS et ses communes membres définissant les modalités de l'exercice de la maîtrise d'ouvrage des investissements relatifs au service public de gestion des eaux pluviales urbaines
9) Principe de création d’une Maison France Services au Tévelave
10) Présentation du rapport d’activité CIVIS
- Exercice 2018
11) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Délégation des services publics de l’eau potable et de l’assainissement sous la
Délégation des services publics de l’eau potable et de l’assainissement sous la
forme d’une concession de service public multi-services.
- Attribution de la concession de service public
2) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2019
3) Décision modificative n° 1 au budget principal 2019
4) Approbation de l’avenant de transfert de la convention relative au financement des
Approbation de l’avenant de transfert de la convention relative au financement des
ouvrages d’assainissement des eaux usées entre les communes des Avirons et de Saint-Leu,
et autorisation de signature de cet avenant de transfert
5) Approbation de l’avenant de transfert de la convention de vente d’eau entre les communes
Approbation de l’avenant de transfert de la convention de vente d’eau entre les communes
des Avirons et de Saint-Leu, et autorisation de signature de cet avenant de transfert
6) Approbation de l’avenant de transfert de la convention de partage de la ressource en eau
Approbation de l’avenant de transfert de la convention de partage de la ressource en eau
du Bras de Jeanne entre les communes des Avirons et de Saint-Leu, et autorisation de
signature de cet avenant de transfert
7) CAUE – ADIL
o Renouvellement des conventions pour l’année 2020
8) Service de paiement en ligne
o Billetterie de la régie du service culturel
9) Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
- Exercice 2018
10) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2019
2) Plan de prévention des risques
- Inondations et mouvements de terrain
- Consultation du Conseil Municipal
3) Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte principal
4) U.S.D.T (Union Sportive du Tévelave)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2019
5) Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe de l’eau potable
6) Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe de la régie funéraire
7) Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe de l’assainissement
8) Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
9) Modification du tableau des emplois
- Création d’emplois
10) Construction de l’unité de traitement de l’eau potable Mélina
- Approbation du projet
- Approbation du plan de financement
11) Mise à jour du schéma directeur d'alimentation en eau potable
- Approbation
12) Cimetière communal
- Adoption du règlement intérieur
13) Création des salles de veillées
-Information du public
14) Cimetière Communal
- Modification de la tarification
15) SODEGIS
- Emprunts garantis
- Renégociation
16) Opération Casamance
- Régularisation suite empiètement sur domaine public
- Principe de cession foncière à la SCCV Casamance
- Désaffectation et déclassement du domaine public
17) Transfert d’une partie de la compétence Eclairage Public au Syndicat Intercommunal
Transfert d’une partie de la compétence Eclairage Public au Syndicat Intercommunal
d’Electricité de La Réunion (SIDELEC RÉUNION)
18) SAPHIR
- Approbation de la modification statutaire
19) SPL Avenir Réunion
- Rapport du mandataire Exercice 2018
20) CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
- Rapport d’observations définitives
- Exercices 2014 et suivants
21) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 mars 2019
2) Eau potable
Présentation du rapport annuel 2018
3) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2018
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
4) Compte principal 2018
Affectation de résultat
5) Budget eau potable 2018
Affectation de résultat
6) Budget annexe de l’assainissement collectif 2018
Affectation de résultat
7) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2018
Affectation de résultat
8) Comptes de gestion de l’exercice 2018
o Compte principal
o Compte annexe du service de l’eau potable
o Compte annexe de l’assainissement
o Compte annexe de la régie funéraire
o Compte annexe du SPANC
9) Assainissement des eaux usées
o Présentation du rapport annuel 2018
10) Modification des statuts de la CIVIS en matière d’eau potable et d’assainissement
Modification des statuts de la CIVIS en matière d’eau potable et d’assainissement
11) Approbation de l’avenant cadre de transfert des contrats de concession de service public
Approbation de l’avenant cadre de transfert des contrats de concession de service public
d’eau potable / d’assainissement des communes membres vers la CIVIS, et autorisation
de signature des avenants de transfert
12) Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la CIVIS dans le cadre d'un accord local
13) Création de postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
14) Travaux de modernisation du réseau AEP – Programme 2018
o Acceptation et validation du plan de financement
15) Travaux de création d’un réseau AEU Sentier Bader
o Acceptation et validation du plan de financement
16) Création d’un service de paiement en ligne
o Titres et Régies Restauration et activités périscolaires
17) Piscine municipale
o Suppression de la régie
o Principe de gratuité
18) Ressort des établissements scolaires primaires
o Approbation de la carte scolaire
19) Approbation du règlement de la restauration scolaire
20) Remise de dettes
o Contrat de location
21) Chemin Bel Horizon – Lotissement « Les Terrasses de l’Océan »
o Rétrocession des parties communes
22) Cession foncière parcelle AS 1451
o Régularisation consécutive à un empiètement
23) Cession des parcelles AS 1334 et AS1336 à la SCCV CASAMANCE
o Régularisation de la TVA sur marge
24) Mise à la réforme de véhicules communaux
25) SPLA Grand Sud
o Rapport annuel 2018
26) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 01 mars 2019
2) Adoption du budget primitif 2019
o Compte principal
3) O.C.A. (Olympique Club des Avirons)
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2019
4) Association AVIRONS JEUNES
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2019
5) Adoption du budget primitif 2019
o Annexe de l’eau potable
6) Adoption du budget primitif 2019
o Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
7) Adoption du budget primitif 2019
o Annexe de la régie funéraire
8) Adoption du budget primitif 2019
o Service Public d’Assainissement Non Collectif
9) Vote des taux des trois taxes locales pour 2019
10) Modification du tableau des emplois
o Création d’emplois
11) Acquisition foncière
o Approbation du principe de l’opération d’aménagement ;
o Approbation du plan de financement.
12) CIVIS
o Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées
13) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2018
2) Principe du recours à la délégation des services publics de l’eau potable et de l’assainissement sous la forme d'une concession de service public multi-services
3) Election de la Commission de Concession
4) Orientations budgétaires 2019
Compte principal
5) Orientations budgétaires 2019
Service annexe de l’eau potable
6) Orientations budgétaires 2019
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
7) Orientations budgétaires 2019
Service annexe de la régie funéraire
8) Orientations budgétaires 2019
Service Public d’Assainissement Non Collectif
9) Parcelle cadastrée AD 1436
Avenant n°1 à la convention de portage avec l’EPFR.
10) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2019
- Compte principal
- Service annexe de la régie funéraire
- Approbation de l’avenant n°1 à la convention de concession.
- Parcelle AS 180 et 181 ;
- Approbation d’une convention de portage par l’EPFR.
Approbation de l’avenant cadre de transfert du contrat de concession de service public d’eau potable et d’assainissement de la commune vers la CIVIS, et autorisation de signature de l’avenant de transfert
Approbation de la convention de gestion de service des eaux pluviales urbaines relevant du transfert de la compétence assainissement issu de la Loi NOTRe et autorisation de signature.
Approbation de la convention cadre entre la CIVIS et ses communes membres définissant les modalités de l'exercice de la maîtrise d'ouvrage des investissements relatifs au service public de gestion des eaux pluviales urbaines
- Exercice 2018
Délégation des services publics de l’eau potable et de l’assainissement sous la
forme d’une concession de service public multi-services.
- Attribution de la concession de service public
- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2019
Approbation de l’avenant de transfert de la convention relative au financement des
ouvrages d’assainissement des eaux usées entre les communes des Avirons et de Saint-Leu,
et autorisation de signature de cet avenant de transfert
Approbation de l’avenant de transfert de la convention de vente d’eau entre les communes
des Avirons et de Saint-Leu, et autorisation de signature de cet avenant de transfert
Approbation de l’avenant de transfert de la convention de partage de la ressource en eau
du Bras de Jeanne entre les communes des Avirons et de Saint-Leu, et autorisation de
signature de cet avenant de transfert
o Renouvellement des conventions pour l’année 2020
o Billetterie de la régie du service culturel
- Exercice 2018
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2019
- Inondations et mouvements de terrain
- Consultation du Conseil Municipal
- Compte principal
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2019
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
- Création d’emplois
- Approbation du projet
- Approbation du plan de financement
- Approbation
- Adoption du règlement intérieur
-Information du public
- Modification de la tarification
- Emprunts garantis
- Renégociation
- Régularisation suite empiètement sur domaine public
- Principe de cession foncière à la SCCV Casamance
- Désaffectation et déclassement du domaine public
Transfert d’une partie de la compétence Eclairage Public au Syndicat Intercommunal
d’Electricité de La Réunion (SIDELEC RÉUNION)
- Approbation de la modification statutaire
- Rapport du mandataire Exercice 2018
- Rapport d’observations définitives
- Exercices 2014 et suivants
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 mars 2019
Présentation du rapport annuel 2018
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
Affectation de résultat
Affectation de résultat
Affectation de résultat
Affectation de résultat
o Compte principal
o Compte annexe du service de l’eau potable
o Compte annexe de l’assainissement
o Compte annexe de la régie funéraire
o Compte annexe du SPANC
o Présentation du rapport annuel 2018
Modification des statuts de la CIVIS en matière d’eau potable et d’assainissement
Approbation de l’avenant cadre de transfert des contrats de concession de service public
d’eau potable / d’assainissement des communes membres vers la CIVIS, et autorisation
de signature des avenants de transfert
o Acceptation et validation du plan de financement
o Acceptation et validation du plan de financement
o Titres et Régies Restauration et activités périscolaires
o Suppression de la régie
o Principe de gratuité
o Approbation de la carte scolaire
o Contrat de location
o Rétrocession des parties communes
o Régularisation consécutive à un empiètement
o Régularisation de la TVA sur marge
o Rapport annuel 2018
- Adoption du procès-verbal de la séance du 01 mars 2019
o Compte principal
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2019
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2019
o Annexe de l’eau potable
o Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
o Annexe de la régie funéraire
o Service Public d’Assainissement Non Collectif
o Création d’emplois
o Approbation du principe de l’opération d’aménagement ;
o Approbation du plan de financement.
o Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2018
Compte principal
Service annexe de l’eau potable
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
Service annexe de la régie funéraire
Service Public d’Assainissement Non Collectif
Avenant n°1 à la convention de portage avec l’EPFR.
1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2018
2) Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CIVIS
3) SIDELEC
Désignation des représentants de la Commune
4) Pacte de solidarité territoriale
Avenant à la convention
5) Renouvellement du contrat enfance jeunesse
o Autorisation de signature
6) Alimentation en eau potable
Principe d’abandon des captages Bananes et Azéma
7) Acquisition Foncière
- Parcelle AM40p
- Approbation d’une convention de portage par l’EPFR avec désignation d’un
repreneur SHLMR
8) Vente des parcelles AS 1333 et AS 1338
- SAS Investissement, Aménagement, Commerce (I.A.C)
- Prolongation de la promesse de vente
9) Parcelle AR 307 - Sentier Communal
Suppression
10) Chemin Bel Horizon-Lotissement « Les Terrasses de l’Océan »
Rétrocession des parties communes
11) CAUE – ADIL
Renouvellement des conventions pour l’année 2019
12) Modification du tableau des emplois
Création d’emplois
13) Adoption du tableau des emplois
14) Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
Exercice 2017
15) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Remplacement d’une vacance de siège de conseiller municipal
Installation dans les fonctions
2) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2018
3) Adoption du budget supplémentaire 2018
Compte principal
4) U.S.D.T (Union Sportive du Tévelave)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2018
5) Adoption du budget supplémentaire 2018
Compte annexe de l’eau potable
6) Adoption du budget supplémentaire 2018
Compte annexe de l’assainissement
7) Adoption du budget supplémentaire 2018
Compte annexe de la régie funéraire
8) Adoption du budget supplémentaire 2018
Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
9) Modification du tableau des emplois
Création d’emplois
10) Régime indemnitaire de la commune des Avirons tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Modification de la délibération initiale suite à la publication des textes pour les catégories A et B de la filière culturelle
- Modification des plafonds de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E)
11) Fêtes et cérémonies/Bourses et prix/Réceptions
o Autorisation d’engagement
o Fixation des plafonds maximums
12) Approbation de la convention d’assistance pour la passation des contrats de services
Approbation de la convention d’assistance pour la passation des contrats de services publics de l’eau et de l’assainissement
13) Risques naturels – Fonds BARNIER
- Parcelle AN 1069
o Acquisition d’une parcelle bâtie appartenant à M et Mme SARRE Michaël
14) Plan Eau/DOM
o Engagement dans la démarche de contrat de progrès
15) CIVIS
o Approbation de la modification statutaire
16) SAPHIR
o Cession des actions de la Commune à la CIVIS
17) Mise à la réforme du bâtiment modulaire EX-SDIS
18) Mise à la réforme d’un véhicule communal
19) Présentation du rapport d’activité CIVIS
o Exercice 2017
20) SPL Avenir Réunion
o Rapport du mandataire Exercice 2017
21) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compe-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 juin 2018
2) Installation classée : exploitation d'une carrière à ciel ouvert, d'une installation de tri de matériaux, d'une station de transit de produits minéraux et d'explosifs sur la commune de Saint-Leu
- Avis du conseil municipal
1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2018
2) Eau potable
o Présentation du rapport annuel 2017
3) Eau potable
o Avenant au contrat de délégation de service public
4) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l'exercice 2017
o Compte principal
o Compte annexe de l’eau potable
o Compte annexe de l’assainissement collectif
o Compte annexe de la régie funéraire
o Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
5) Compte principal 2017
o Affectation de résultat
6) Budget eau potable 2017
o Affectation de résultat
7) Budget annexe de l'assainissement collectif 2017
o Affectation de résultat
8) Budget annexe de l'assainissement non collectif (SPANC) 2017
o Affectation de résultat
9) Comptes de gestion de l'exercice 2017
o Compte principal
o Compte annexe du service de l’eau potable
o Compte annexe de l’assainissement
o Compte annexe de la régie funéraire
o Compte annexe du SPANC
10) Assainissement des eaux usées
o Présentation du rapport annuel 2017
11) SPLA Grand Sud
o Rapport annuel 2017
12) Modification du tableau des emplois
13) RESSOURCES HUMAINES – Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité Technique
14) Alimentation en eau potable
o Convention de partage de la ressource du Bras de Jeanne
15) Opération Les Fourragères
o Avenant à la Convention de portage foncier avec l’EPFR
16) Missions des éus
o Prise en charge des frais
17) Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales - Approbation du principe de conventionnement
18) Pacte de solidarité territoriale avec le Conseil Départemental
19) Salle Georges Brassens
o Modification tarifaire pour le festival Jeune Public
20) Plateforme Jeune Public Réunion
o Adhésion à l’association Scènes d’Enfance-Assistej France
21) Mise à la réforme d’un véhicule communal
22) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
o Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2018
2) Convention de concession ZAC Bas du Tévelave secteur amont
o Approbation
3) Adoption du budget primitif 2018
o Compte principal
4) O.C.A (Olympique Club des Avirons)
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2018
5) Association AVIRONS JEUNES
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2018
6) Adoption du budget primitif 2018
o Annexe de l’eau potable
7) Adoption du budget primitif 2018
o Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
8) Adoption du budget primitif 2018
o Annexe de la régie funéraire
9) Adoption du budget primitif 2018
o Service Public d’Assainissement Non Collectif
10) Vote des taux des trois taxes locales pour 2018
11) Réhabilitation de l'aile Nord/Est de la mairieet extension de bureaux
o Approbation de l’opération
o Approbation du plan de financement
12) Travaux de modernisation de divers chemins communaux suite à la tempête Berguitta
o Approbation de l’opération
o Approbation du plan de financement
13) Etudes pour la réhabilitation de la piscine municipale
o Approbation de l’opération
o Approbation du plan de financement
14) Convention cadre de partenariat VILLE-CCAS
o Approbation
15) Demande de déclaration d’intérêt communautaire des micro-crèches « Caramiel et Berlingots » à la CIV
o Approbation
16) Mise à la réforme d’un véhicule communal
17) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2018
2) Orientations budgétaires 2018
Compte principal
3) Orientations budgétaires 2018
Service annexe de l’eau potable
4) Orientations budgétaires 2018
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
5) Orientations budgétaires 2018
Service annexe de la régie funéraire
6) Orientations budgétaires 2018
Service Public d’Assainissement Non Collectif
7) Mise à la réforme d’un véhicule communal
8) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2017
2) Parc national de la Réunion
- Adhésion à la charte
3) Adhésion à l'Association des Maires du Département de la Réunion
4) Modification du tableau des emplois
- Création d’emplois
5) Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
(EN APPLICATION DE L’ARTICLE 110 DE LA LOI N° 84-53 DU 26/01/1984)
6) Indemnité de Conseil au trésorier
7) Aménagement de l’aire de pique-nique du Tévelave
- Principe de l’opération
- Approbation du plan de financement prévisionnel des études
8) Modification des statuts de la CIVIS en matière de gestion des milieux aquatiques e de prévention des inondations (GEMAPI)
9) Cession foncière
- Partie de la parcelle AN 908
10) Vente des parcelles AS 1333 et AS 1338
- SAS I.A.C
- Prolongation de la promesse de vente
11) Bilan de la mise à disposition du public de l’étude d’impact avec avis de l’autorité environnementale - ZAC Bas du Tévelave Secteur Amont
12) CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2018
13) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Adoption du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2018
Désignation des représentants de la Commune
Avenant à la convention
o Autorisation de signature
Principe d’abandon des captages Bananes et Azéma
- Parcelle AM40p
- Approbation d’une convention de portage par l’EPFR avec désignation d’un
repreneur SHLMR
- SAS Investissement, Aménagement, Commerce (I.A.C)
- Prolongation de la promesse de vente
Suppression
Rétrocession des parties communes
Renouvellement des conventions pour l’année 2019
Création d’emplois
Exercice 2017
Installation dans les fonctions
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2018
Compte principal
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2018
Compte annexe de l’eau potable
Compte annexe de l’assainissement
Compte annexe de la régie funéraire
Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
Création d’emplois
- Modification de la délibération initiale suite à la publication des textes pour les catégories A et B de la filière culturelle
- Modification des plafonds de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E)
o Autorisation d’engagement
o Fixation des plafonds maximums
Approbation de la convention d’assistance pour la passation des contrats de services publics de l’eau et de l’assainissement
- Parcelle AN 1069
o Acquisition d’une parcelle bâtie appartenant à M et Mme SARRE Michaël
o Engagement dans la démarche de contrat de progrès
o Approbation de la modification statutaire
o Cession des actions de la Commune à la CIVIS
o Exercice 2017
o Rapport du mandataire Exercice 2017
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 juin 2018
- Avis du conseil municipal
- Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2018
o Présentation du rapport annuel 2017
o Avenant au contrat de délégation de service public
o Compte principal
o Compte annexe de l’eau potable
o Compte annexe de l’assainissement collectif
o Compte annexe de la régie funéraire
o Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
o Affectation de résultat
o Affectation de résultat
o Affectation de résultat
o Affectation de résultat
o Compte principal
o Compte annexe du service de l’eau potable
o Compte annexe de l’assainissement
o Compte annexe de la régie funéraire
o Compte annexe du SPANC
o Présentation du rapport annuel 2017
o Rapport annuel 2017
o Convention de partage de la ressource du Bras de Jeanne
o Avenant à la Convention de portage foncier avec l’EPFR
o Prise en charge des frais
o Modification tarifaire pour le festival Jeune Public
o Adhésion à l’association Scènes d’Enfance-Assistej France
22) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maireo Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2018
o Approbation
o Compte principal
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2018
o Attribution d’une subvention
o Convention partenariale 2018
o Annexe de l’eau potable
o Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
o Annexe de la régie funéraire
o Service Public d’Assainissement Non Collectif
o Approbation de l’opération
o Approbation du plan de financement
o Approbation de l’opération
o Approbation du plan de financement
o Approbation de l’opération
o Approbation du plan de financement
o Approbation
o Approbation
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2018
Compte principal
Service annexe de l’eau potable
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
Service annexe de la régie funéraire
Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Adoption du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2017
- Adhésion à la charte
- Création d’emplois
(EN APPLICATION DE L’ARTICLE 110 DE LA LOI N° 84-53 DU 26/01/1984)
- Principe de l’opération
- Approbation du plan de financement prévisionnel des études
- Partie de la parcelle AN 908
- SAS I.A.C
- Prolongation de la promesse de vente
- Renouvellement des conventions pour l’année 2018
Synthèse générale
| Année | Nombre de séances | Nbr d'affaires |
|---|---|---|
| 2022 | 5 | 62 |
| 2021 | 6 | 80 |
| 2020 | 7 | 97 |
| 2019 | 6 | 91 |
