Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
10/06/22
31/03/22
24/02/22


1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2021
2) Orientations budgétaires 2022
- Compte principal
3) Orientations budgétaires 2022
- Service annexe de la régie funéraire
4) Modification du tableau des emplois
- Création d’emplois
5) Règlement définissant les conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisa
Règlement définissant les conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU)
6) Plan local d’urbanisme – modification simplifiée n° 5 : définition des modalités de mise à dispositi
Plan local d’urbanisme – modification simplifiée n° 5 : définition des modalités de mise à disposition du public du dossier
7) Cession foncière
- Partie de la parcelle AN 908
8) Dénomination de voie
9) Mise à la réforme d’un véhicule communal
10) Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
- Exercice 2020
11) SPL Avenir Réunion
- Rapport du mandataire Exercice 2020
12) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire