02-03-2023 à 11:28

↗️ Ordre du jour du conseil municipal des Avirons du vendredi 2 mars 2023 à 18 heures

➡️ Rapport 1/ Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
➡️ Rapport 2/ Orientations budgétaires 2023 (Compte principal)
➡️ Rapport 3/ Orientations budgétaires 2023 (Compte annexe de la régie funéraire)
➡️ Rapport 4/ Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2023
➡️ Rapport 5/ Avance sur subvention consentie à l’association OCA au titre de l’année 2023
➡️ Rapport 6/ Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois
➡️ Rapport 7/ Ressources humaines - Autorisation de recours au Service Civique via le dispositif d’intermédiation
➡️ Rapport 8/ Prescription de la déclaration de projet d’un nouveau collègue - Mise en comptabilité du PLU
➡️ Rapport 9/ Prescription de la déclaration d’un projet complexe hôtelier - Mise en compatibilité du PLU
➡️ Rapport 10/ Acquisition et portage par l’EPFR de terrains cadastres (rue Merlo) destinés à la réalisation de logements aidés par la SHLMR
➡️ Rapport 11/ Vente d’une partie de la parcelle AM 1470
➡️ Rapport 12/ Lotissement Les Jamblons
Rétrocession de voie du lotissement et partie de la parcelle AN 1085
➡️ Rapport 13/ Signature du contrat de sécurité sur la commune des Avirons dans le cadre du programme « Petites Villes de demain »
➡️ Rapport 14/ Opération Emmanuel Roche - 23 PLS
➡️ Rapport 15/ Opération Emmanuel Roche - 34 LLS
➡️ Rapport 16/ Présentation du rapport d’activités du SIDELEC
➡️ Rapport 17/ Information du Conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire

« AVIS DELIBÉRÉ DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
Dans le cadre de la révision générale du PLU, vous pouvez consulter l’avis de l’autorité environnementale ici »

[FERMER ]





AVIS AU PUBLIC… Approbation de la déclaration de projet numéro 1 emportant mise en compatibilité du PLU - Réalisation d’un nouveau collège. Le Maire de la commune des Avirons informe le public que par délibération numéro 2 en date du 1er mars 2024, le conseil municipal a approuvé la déclaration de projet numéro 1 emportant mise en compatibilité du PLU - Réalisation d’un nouveau collège… La délibération ainsi que ses annexes sont consultables au service de l’Urbanisme aux jours et heures d’ouverture...