24-10-2023 à 10:48

Enquête publique - Nouveau collège des Avirons - Dossier consultable en PDF


1 - Pièces administratives
Annexe DCM 5 - Tableau des avis
Affichage site internet
AR 260-21092023151113
Avis d'enquête publique
Certificat affichage
Concertation - Avis au public
Concertation - Certificat affichage
Concertation - Parution JIR du 20 sept 2023
DCM 5 DU 13 OCTOBRE
DCM 8 DU 03 03 2023
PARUTION JIR DU 06 10 2023
Parution Le QUOTIDIEN du 06 10 2023
Rapport PM futur collège
Rapport police complémentaire
Parution LE JIR du 24 10 2023
Parution LE QUOTIDIEN du 24 10 2023

2 - Projet de mise en compatibilité
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Règlement de zonage - ZONE AU indicée
Règlement de zonage - ZONE Ua

3 - PV d'examen
PV d'examen conjoint

4 - Avis des personnes publiques associées
AVIS PPA - CCI
AVIS PPA - Chambre Agriculture
AVIS PPA - MRAE
AVIS PPA - PREFECTURE - CDPENAF ET ARS
AVIS PPA - PREFECTURE
AVIS PPA - REGION
Note complémentaire du Conseil Départemental


- Avis d’enquête publique « Révision du Plan Local d’Urbanisme » Cliquez ici pour consulter
- Arrêté numéro 179/2024 - Portant ouverture d’une enquête publique portant sur le projet de
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune des Avirons Cliquez ici pour consulter


« AVIS DELIBÉRÉ DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
Dans le cadre de la révision générale du PLU, vous pouvez consulter l’avis de l’autorité environnementale ici »


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