1) Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 1er mars 2013
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2) Adoption du budget primitif 2013
- Compte principal
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3) F.C.A. (Football Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale
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4) Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale
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5) Adoption du budget primitif 2013
- Annexe de l’eau potable
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6) Adoption du budget primitif 2013
- Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
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7) Adoption du budget primitif 2013
- Annexe de la régie funéraire
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8) Adoption du budget primitif 2013
- Service Public d’Assainissement Non Collectif
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9) Vote des taux des trois taxes locales pour 2013
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10) Droit de préemption urbain
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11) Réalisation des études pré-opérationnelles d’aménagement du secteur Bas du Tévelave – zone amont
- Marché de maîtrise d’oeuvre urbaine
- Approbation des modalités de consultation
- Constitution du jury
- Approbation du plan de financement des études
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12) Travaux d’aménagement de l’espace de centralité
- Principe des travaux
- Approbation du plan de financement
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13) Modernisation de voirie – Programme 2013
- Principe des travaux
- Approbation du plan de financement
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14) ZAC RHI Ruisseau Bois de Nèfles
- Clôture de ZAC
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15) Transformation de la SEM SAPHIR en SPL SAPHIR
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16) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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