Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
13/09/13
14/06/13
22/03/13
01/03/13


1) Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mars 2013
2) Eau potable
- Présentation du rapport annuel 2012
3) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2012
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
4) Comptes de gestion de l’exercice 2012
- Compte principal
- Compte annexe du service de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
5) Budget principal
- Affectation de résultat
6) Budget eau potable
- Affectation de résultat
7) Budget annexe de l’assainissement collectif
- Affectation de résultat
8) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Affectation de résultat
9) Personnel communal
- Création de postes
10) Assainissement des eaux usées
- Présentation du rapport annuel 2012
11) Contrat de Solidarité Départementale
- Actions d’insertion
- Approbation du plan de financement
12) SPLA Grand Sud
- Désignation d’un représentant de l’actionnaire « Commune des Avirons » devant siéger au sein des assemblées générales (AG) et assemblées générales extraordinaires (AGE) de la SPLA
13) SPLAR
- Ouverture de capital
14) CIVIS
- Nombre et répartition des sièges de délégués communautaires
15) Chemin des Baies Roses et Bois de Fer
- Déclaration d’état d’abandon manifeste
- Procédure d’expropriation
16) Acquisition foncière
- Parcelle AS 1298
17) Acquisition foncière
- Parcelles AS 593 et 921
- Portage EPFR
18) Parrainage d’un patrouilleur de la Marine Nationale
19) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire