Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
18/12/14
26/09/14
27/06/14
11/04/14
30/03/14
03/01/14


1) Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2014
2) Eau Potable
- Présentation du rapport annuel 2013
3) Adoption des comptes administratifs du Maire pour l’exercice 2013
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
4) Comptes de gestion de l’exercie 2013
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
5) Compte principal
- Affectation de résultat
6) Budget eau potable
- Affectation de résultat
7) Budget annexe de l’assainissement collectif
- Affectation de résultat
8) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Affectation de résultat
9) Budget Ville
- Décision Modificative N°2
10) Assainissement des eaux usées
- Présentation du rapport annuel 2013
11) Opération « Le Rivage »
- Garantie d’emprunt
12) Opération « Les Terrasses de Kerbel »
- Garantie d’emprunt
13) Opération « Tonkala »
- Garantie d’emprunt
14) Rythmes scolaires
- Approbation du projet
- Approbation des conventions de mise à disposition
15) Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Nomination des représentants d’associations locales
16) Mission des Elus
- Prise en charge des frais
17) Marchés Publics
- Modification du guide de procédure interne
18) Dénomination de voie
- Voie interne au Complexe sportif
- Voie interne au lotissement Rivière – Chemin Bellevue
19) Charte du Parc National
- Décision sur l’adhésion
20) Aménagement de la zone AUS – Secteur amont du Tévelave
- Fixation des modalités d’indemnisation des agriculteurs pour pertes de cultures
- Autorisation de signer la convention
21) Taxe d’Habitation
- Assujettissement des logements vacants
22) Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
- Exercice 2013
23) SPL Avenir Réunion
- Rapport du mandataire
24) SPLA Grand Sud
- Rapport du mandataire
25) Personnel Communal
- Modification du tableau des effectifs
26) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire