1) Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2014
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2) Orientations budgétaires 2015
Compte principal
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3) Orientations budgétaires 2015
Service annexe de l’eau potable
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4) Orientations budgétaires 2015
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
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5) Orientations budgétaires 2015
Service annexe de la régie funéraire
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6) Orientations budgétaires 2015
Service Public d’Assainissement Non Collectif
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7) Budget Ville 2014
Décision Modificative N°3
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8) Personnel Permanent
Modification du tableau des effectifs
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9) Recrutement d’agents en contrats aidés pour l’année 2015
Création de postes
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10) Tarification Foraine
Emplacements forains
Modification tarifaire
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11) Réhabilitation des locaux du réfectoire de l’école du Tévelave
- Approbation de l’opération
- Approbation du plan de financement
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12) Réhabilitation des locaux du réfectoire des écoles maternelle et élémentaire Thérésien Cadet
- Approbation de l’opération
- Approbation du plan de financement
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13) Réalisation de la petite école du Ruisseau
- Principe de l’opération
- Approbation du plan de financement
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14) Travaux d’assainissement des eaux usées de la rue de l’Eglise à la route des
Approbation du plan de financement définitif
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15) Assainissement des eaux usées du quartier du Ruisseau en amont de la RD11
Approbation du plan de financement définitif
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16) Zone AUs - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
préalable pour la création de la Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) BAS
DU TEVELAVE – secteur amont
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17) Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
Autorisation de signature
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18) Constitution de servitude de canalisation
Acte notarié
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19) Acquisition foncière
- Parcelle AL 178
- Portage EPFR
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20) Dénomination de voie
Voie interne du lotissement « Les Terrasses de l’Océan »
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21) CAUE - ADIL
Renouvellement des conventions pour l’année 2015
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22) Présentation du rapport d’activité de la CIVIS
Exercice 2013
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23) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
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