Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
06/11/15
04/09/15
26/06/15
03/04/15
13/02/15


1) Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2014
2) Adoption du budget primitif 2015
Compte principal
3) F.C.A. (Football Club des Avirons)
Attribution d’une subvention
Convention partenariale 2015
4) Association AVIRONS JEUNES
Attribution d’une subvention
Convention partenariale 2015
5) Adoption du budget primitif 2015
Annexe de l’eau potable
6) Adoption du budget primitif 2015
Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
7) Adoption du budget primitif 2015
Annexe de la régie funéraire
8) Adoption du budget primitif 2015
Service Public d’Assainissement Non Collectif
9) PERSONNEL COMMUNAL
Modification du tableau des effectifs
10) AEP - Approvisionnement
Réhabilitation des ouvrages de franchissement de ravines
Approbation du projet
Approbation du plan de financement
11) Extension du cimetière
Approbation du projet
Approbation du plan de financement
12) Création d’un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Fixation du nombre de représentants de la collectivité et des représentants du personnel
13) Modification de la délibération portant désignation des représentants du conseil municipal au consei
Modification de la délibération portant désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du lycée et du collège
14) Fixation pour l’année 2014 de l’IRL due aux instituteurs non logés
15) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire