1) Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 03 avril 2015
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2) Eau Potable
Présentation du rapport annuel 2014
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3) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l'exercice 2014
- Compte principal
- Compte annexe de l'eau potable
- Compte annexe de l'assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l'assainissement non collectif (SPANC)
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4) Comptes de gestion de l'exercice 2014
- Compte principal
- Compte annexe du service de l'eau potable
- Compte annexe de l'assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
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5) Compte principal 2014
Affectation de résultat
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6) Budget eau potable 2014
Affectation de résultat
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7) Budget annexe de l'assainissement collectif 2014
Affectation de résultat
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8) Budget annexe de l'assainissement non collectif (SPANC) 2014
Affectation de résultat
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9) Assainissement des eaux usées
Présentation du rapport annuel 2014
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10) Désignation d'un membre supplémentaire à la Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (
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11) Personnel Communal
Modification du tableau des effectifs
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12) Mise à la réforme des véhicules communaux
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13) Vente des parcelles AS 1334, 1335 et AS 1336
Actualisation
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14) Bilan de la Concertation publique préalable à la création de la Z.A.C Bas du Tévelave ? Secteur amon
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15) Enquête publique au titre des codes de l?environnement et de la santé publique concernant le projet
Avis du Conseil Municipal
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16) Installation classée : Exploitation d'une carrière à ciel ouvert, d'une installation de tri de matér
Avis du Conseil Municipal
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17) SPLA Grand Sud
Rapport du mandataire Exercice 2014
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18) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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