1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 05 mars 2021
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2) ZAC BAS DU TEVELAVE
- Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de concession
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3) ZAC BAS DU TEVELAVE
- Approbation du CRAC (Compte Rendu d’Activité au Concédant) au 31/12/2020
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4) Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Bas du Tévelave secteur amont
- Approbation du dossier de la Déclaration d’Utilité Publique et du dossier d’enquête parcellaire
- Procédure conjointe d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et d’enquête parcellaire sur le
périmètre concerné par l’aménagement
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5) Adoption du budget primitif 2021
- Compte Principal
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6) Adoption du budget primitif 2021
- Annexe de la régie funéraire
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7) O.C.A. (Olympique Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2021
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8) Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2021
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9) Mise à jour du tableau des emplois
- Adoption
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10) Mise à jour du tableau de classement des voies communales
Mise à jour du tableau de classement des voies communales
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11) Acquisition Foncière
- Parcelle AS 1481
- Approbation d’une convention de portage par l’EPFR
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12) Mise à jour de la convention cadre Ville-CCAS
- Approbation de la convention pour l’organisation des services
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13) SPL EDDEN
- Désignation du représentant à l’assemblée générale
- Complément à la délibération n° 4 du 18/12/2020
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14) Délibération exonérant du champ d'application du droit de préemption urbain les cessions des lots du
Délibération exonérant du champ d'application du droit de préemption urbain les cessions des lots du
lotissement « Les Belles Combes »
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15) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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