Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
26/11/21
24/09/21
29/06/21
15/04/21
26/03/21
05/03/21


1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 mars 2021
2) Décision modificative n° 1 au Compte Principal 2021
3) Vote des taux de taxes foncières 2021
4) RPA OPALE
- Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération « RPA Opale » – 40
LLTS et 24 LLS
5) Opposition au transfert de la compétence PLU à la CIVIS
6) Convention cadre entre la Commune et l'Association Conservatoire Botanique
Convention cadre entre la Commune et l'Association Conservatoire Botanique
National (CBN-CPIE) et Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement de
Mascarin
- Démarche Aménagement Urbain et Plantes Indigènes (DAUPI)
- Approbation
7) Mise en place d’un village solaire sur le quartier du Tévelave
- Information du conseil
8) Ecole Maternelle du Centre
- Dénomination