Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
15/12/06
29/09/06
11/08/06
16/06/06
17/03/06
20/01/06


1) Orientations budgétaires 2007
- Compte principal
2) Orientations budgétaires 2007
- Compte annexe de l’eau potable
3) Orientations budgétaires 2007
- Compte annexe de l’assainissement
4) Orientations budgétaires 2007
- Compte annexe de la régie funéraire
5) Budget annexe de l’assainissement
- Décision modificative n° 1
6) Personnel communal
- Création d’emplois
7) Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
8) Présentation du rapport d’activité 2005 de la CCSUD
9) Présentation du rapport d’activité 2005 du SIDELEC
10) A.E.U. – Ouvrages communs SAINT-LEU – AVIRONS
- Nouvelle station
-Principe de financement
11) A.E.U. – Ouvrages communs SAINT LEU – AVIRONS
- Station actuelle
12) Electrification Rurale 2006
- Avenant n°1 au marché de l’entreprise CENERGI
13) A.E.P. Mise à niveau générale du réseau
- Lot n°3 – Appareillages
- Avenant n°1 au marché de l’entreprise Hydrotech
14) Adhésion à la Mission Locale Sud
- Accord de principe
15) CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2007
16) Lotissement les manguiers
- Rétrocession des parties communes
17) Concession d’emplacement publicitaire
18) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire