Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
15/12/06
29/09/06
11/08/06
16/06/06
17/03/06
20/01/06


1) Adoption du Budget Primitif 2006
- Compte principal
2) Adoption du Budget Primitif 2006
- Compte annexe de l’eau potable
3) Adoption du Budget Primitif 2006
- Compte annexe de l’assainissement des eaux usées
4) Adoption du Budget Primitif 2006
- Compte annexe de la régie funéraire
5) Vote des taux des quatre taxes locales pour 2006
6) Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
Autorisation de Programme – Crédit de paiement
7) Animation culturelle
- Budget prévisionnel de la programmation 2006 de la Salle Georges Brassens
8) Personnel communal – Création d’emplois
9) Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
- Approbation de l’APS - Approbation du plan de financement prévisionnel
10) D.G.E. – Opérations diverses
- Approbation des plans de financement
11) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Equipement public
- Maison de quartier
- Approbation du DCE et du plan de financement
12) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Equipements publics
- Espaces paysagers
- Approbation du DCE et du plan de financement
13) A.E.P. – Mise à niveau du réseau
- Approbation du DCE
14) Dénomination de voie
15) Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire