Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
15/12/06
29/09/06
11/08/06
16/06/06
17/03/06
20/01/06


1) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Prorogation du P.A.E.
2) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Approbation du CRAC 2005 de la SODEGIS
3) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Déclassement domaine public
4) Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
- Révision de l’autorisation de programme
5) Adoption du Budget Supplémentaire 2006
- Compte principal
6) Adoption du Budget Supplémentaire 2006
- Annexe de l’eau potable
7) Adoption du Budget Supplémentaire 2006
- Annexe de l’assainissement
8) Adoption du Budget Supplémentaire 2006
- Annexe de la régie funéraire
9) Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
10) Redevances dues par les opérateurs de télécommunications
- Fixation des nouveaux tarifs des redevances
11) Service de prophylaxie de La Réunion
- Adhésion au Groupement d’Intérêt Public
12) AEP – Mise à niveau du réseau
- Lot n° 2 –Clôtures-
Relance du marché après désistement
13) Extension et restructuration de l’école élémentaire du Centre
- Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises
- Autorisation de signature
- Approbation du plan de financement prévisionnel
14) Aménagement des VRD de la zone de l’ex-ferme
- Approbation de l’APS
15) Construction de la cuisine centrale
- Approbation de l’APS
16) Cession d’immeuble
- Parcelle AM 645
17) Parc National des Hauts
- Avis du conseil municipal
18) Plan Local d’Insertion 2006
- Approbation
19) Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire