Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
15/12/06
29/09/06
11/08/06
16/06/06
17/03/06
20/01/06


1) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2005
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
2) Comptes de gestion de l’exercice 2005
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
3) Budget principal – Affectation de résultat
4) Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
5) Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
6) Eau potable – Présentation du rapport
7) Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
8) Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2005
9) Formation des élus locaux – Débat annuel
10) Réhabilitation du 2ème bâtiment des anciens locaux de l’AFPAR
- Révision du plan de financement
11) Action sociale – Analyse des besoins sociaux
- Approbation du plan de financement
12) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Equipement public
- Maison de quartier
Approbation du projet et du plan de financement définitif
13) Electrification rurale 2005
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise TESTONI
14) Modernisation – Création de trottoirs sur la RD 11 et la Rue de l’Eglise
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise GTOI
15) Electrification rurale – Programme 2006
- Listage des opérations
- Approbation du plan de financement
- Approbation du DCE
16) Plan Local d’Urbanisme
- Prescription de la mise en révision
- Fixation des modalités de la concertation
17) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
Programme des équipements publics
- Approbation des acquisitions foncières
18) Lotissement « Les Chocas »
- Classement des parties communes dans le domaine communal
19) Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire