Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
30/11/07
21/09/07
22/06/07
23/03/07
12/01/07


1) Budget principal 2007
- Décision modificative n° 2
2) Orientations budgétaires 2008
- Compte principal
3) Orientations budgétaires 2008
- Service annexe de l’eau potable
4) Orientations budgétaires 2008
- Service annexe de l’assainissement
5) Orientations budgétaires 2008
- Service annexe de la régie funéraire
6) AEU – AEP - Quartier du Ruisseau en amont de la RD 11
- Approbation des modalités de la consultation
- Approbation des plans de financement
7) Ecole maternelle du Centre – Extension de l’établissement
- Approbation du PRO-DCE
- Approbation du plan de financement
8) Opération « Restructuration et extension de l’école du Centre »
Marché de l’entreprise RIEFFEL
-Exonération des pénalités provisoires
9) Opération « Restructuration et extension de l’école du Centre »
Lot VRD
-Avenant n° 2
10) Indemnité de conseil au Trésorier Principal
11) Fixation de l’IRL due aux instituteurs non logés pour 2006
- Avis du conseil municipal
12) Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
13) Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
- Approbation du protocole 2008-2013
Autorisation de signature
14) Cession foncière
- Parcelle AM 1474
15) Dénomination de voie
16) CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2008
17) Présentation du rapport d’activité 2006 de la CCSud
18) Présentation du rapport d’activité 2006 du SIDELEC
19) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire