1) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Approbation du CRAC 2006 de la SODEGIS
|
2) Adoption du Budget Supplémentaire 2007
- Compte principal
|
3) Adoption du Budget Supplémentaire 2007
- Annexe de l’eau potable
|
4) Adoption du Budget Supplémentaire 2007
- Annexe de l’assainissement
|
5) Adoption du Budget Supplémentaire
- Annexe de la régie funéraire
|
6) Réalisation de la cuisine centrale
- Modification de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
|
7) Débiteurs communaux
- Fixation des seuils de poursuite
|
8) Subventions d’équipement versées
- Fixation de la durée d’amortissement
|
9) Personnel communal
- Création d’emploi
|
10) Bâti communal
- Réfection de la cure
|
11) Electrification rurale - Programme 2007
- Listage des opérations
- Approbation du plan de financement
- Approbation du DCE
|
12) Equipement de la future cuisine centrale
- Approbation du DCE
- Autorisation de signature
|
13) Mise à niveau du réseau d’eau potable
Lot n° 1 –Réseau-
- Avenant n° 2 au marché de S.C.H.
|
14) Installation classée pour la protection de l’environnement
- Exploitation d’un centre de chéloniens terrestres et aquatiques
|
15) Station d’épuration
- Ouvrages communs Saint-Leu / Avirons
|
16) Véhicule communal
- Sortie de l’inventaire
|
17) Lotissement « Les Terrasses des Avirons »
- Rétrocession des parties communes
|
18) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
|
19) Personnel communal
- Détermination des ratios « promus-promouvables »
|
