Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
30/11/07
21/09/07
22/06/07
23/03/07
12/01/07


1) Budget Primitif 2007 – Compte principal
- Décision modificative n° 1
2) Vote des taux des quatre taxes locales pour 2007
3) Créance irrécouvrable
- Admission en non valeur
4) Animations foraines
- Emplacement
- Fixation de tarifs
5) Personnel communal
- Création d’emploi
6) Restructuration et extension de l’école du Centre
- Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre
7) Aménagement des VRD de la zone de l’ex-ferme
- Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre
8) Création de trottoirs Chemin de Ligne – RD 18 – Allée du Cimetière
- Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre
9) Electrification Rurale 2006
- Avenant n° 2 au marché de l’entreprise CENERGI
10) Electrification Rurale – Programme 2007
- Listage des opérations
- Approbation du plan de financement
11) Aménagement des VRD de la zone de l’ex-ferme
- Approbation du DCE
- Autorisation de signature
12) Construction de la cuisine centrale
- Approbation du DCE
- Autorisation de signature
- Approbation du plan de financement
13) Révision simplifiée du POS
- Prescription de la mise en révision
- Fixation des modalités de la concertation
14) Cession foncière au SDIS
15) Démolition de bâtiment communal
- Accord du conseil municipal
- Permis de démolir
16) Parc National des Hauts
- Désignation d’un représentant
17) Mise à la réforme de divers véhicules communaux
18) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire