Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
30/11/07
21/09/07
22/06/07
23/03/07
12/01/07


1) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2006
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
2) Comptes de gestion de l’exercice 2006
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
3) Budget principal – Affectation de résultat
4) Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
5) Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
6) Eau potable – Présentation du rapport
7) Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
8) Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2006
9) Formation des élus locaux – Débat annuel
10) Mise à niveau du réseau d’eau potable - lot 1
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SCH
11) Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre – lot n°1
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SGBTP
12) Contrat social local : approbation des plans de financement pour l’affectation du reliquat de crédit
13) Autorisation d’urbanisme
- Maire concerné
14) Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire