Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
12/12/08
03/10/08
12/09/08
13/06/08
04/04/08
18/01/08


1) Compte-rendu des décisions : Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2008
2) Orientations budgétaires 2009 –Compte principal-
3) Orientations budgétaires 2009 –Annexe de l’eau potable-
4) Orientations budgétaires 2009 –Annexe de l’assainissement-
5) Orientations budgétaires 2009 – Service Public d’Assainissement Non Collectif
6) Orientations budgétaires 2009 –Annexe de la régie funéraire-
7) Budget Primitif 2008 – Compte principal
- Décision modificative n° 2
8) Budget Primitif 2008 – Compte annexe de l’assainissement collectif
- Décision modificative n° 1
9) Tableau des effectifs communaux
- Modification
10) Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
- avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre.
Marché passé avec le groupement ACS /LERICHE /AIR /FEDT/ CIEA.
11) Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
Lot n° 4 : Plomberie, sanitaires, climatisation
- avenant n° 1 au marché de l’entreprise TG ELEC
12) Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
Lot n° 3 : Electricité
- avenant n° 2 au marché de l’entreprise TG ELEC
13) E.R. 2008
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise STAMELEC
14) Réseau de distribution publique d’électricité
- Transfert de la maîtrise d’ouvrage au SIDELEC REUNION
15) Servitudes de réseaux
- Acte authentique
16) Passeports biométriques
- Approbation de la convention
17) CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2009
18) Délégués aux conseils d’administration du collège et du lycée
- Modification