Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
12/12/08
03/10/08
12/09/08
13/06/08
04/04/08
18/01/08


1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juin 2008
2) Adhésion à l’E.P.F.R.
3) Foncier - Acquisition
4) Révision simplifiée du POS
Réalisation du Parc de tortues « La Carapace »
- Prescription de la mise en révision
- Fixation des modalités de la concertation
5) Dénomination de voies
6) Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
7) Personnel communal
- Plan de formation
8) Formation des agents en contrats aidés
- Approbation du plan de financement
9) Matériel communal
- Sortie de l’inventaire
10) SPANC
- Comptabilisation des amortissements
11) Création de micro-crèches
- Approbation des modalités de mise en oeuvre
- Approbation du plan de financement
12) Construction de la médiathèque
- Adoption de l’avant-projet
- Approbation du plan de financement
13) Création de trottoirs RD 18 – Chemin Labrune
- Autorisation de signature du marché
14) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Avenant n° 4 au traité de concession
15) Construction de la cuisine centrale
Lot n° 5 : Climatisation / Traitement de l’air / VMC
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise ALISEA
16) Construction de la cuisine centrale
Lot n° 1 : Structure / VRD
- Avenant n° 2 au marché de l’entreprise SEBD
17) Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
Lot n° 3 : Electricité
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise TG ELEC
18) Délégués aux conseils d’administration du collège et du lycée
- Modification
19) Commission de contrôle des comptes délégataires
20) Magazine municipal
- Droit d’expression des conseillers de l’opposition
21) Mission des élus
- Prise en charge
22) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire