Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
12/12/08
03/10/08
12/09/08
13/06/08
04/04/08
18/01/08


1) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Clôture du PAE
2) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Approbation du CRAC 2007 de la SODEGIS
3) Maîtrise de l’énergie
- Adhésion à l’ARER
4) Maîtrise de l’énergie
- Enquête diagnostique en équipement solaire et maîtrise de l’énergie sur le Village du Tévelave
5) Adoption du Budget Primitif 2008
- Compte principal
6) Adoption du Budget Primitif 2008
- Annexe de l’eau potable
7) Adoption du Budget Primitif 2008
- Annexe de l’assainissement des eaux usées
8) Adoption du Budget Primitif 2008
- Annexe de la régie funéraire
9) Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
- Révision de l’autorisation de programme
10) Réalisation de la cuisine centrale
- Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
11) Ecole maternelle du Centre - Extension de l’établissement
- Approbation du nouveau plan de financement
12) Résorption de l’habitat insalubre
- Etudes pré-opérationnelles des quartiers Fond Maurice et Toupin
- Enquêtes sociales sur les quartiers Persée et Bataille
- Approbation du plan de financement
13) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire