Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
12/12/08
03/10/08
12/09/08
13/06/08
04/04/08
18/01/08


1) Règlement intérieur du conseil municipal
- Adoption
2) Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire
- Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3) Formation des élus
4) Indemnités de fonction aux Maire, adjoints et conseillers municipaux titulaires de délégations
- Fixation des indemnités des conseillers municipaux pour perte de revenu
5) Indemnité de conseil au receveur percepteur
6) Autorisation de poursuite permanente et générale pour les commandements
7) Mise en place de la commission d’appel d’offres
- Article 22 du Code des Marchés Publics
8) Commission de délégation de service public
- Désignation des membres
9) C.C.A.S.
- Désignation des représentants au sein du conseil d’administration
10) Communauté des Communes du Sud
- Désignation des délégués de la Commune
11) Syndicat Mixte de Pierrefonds
- Désignation des délégués du conseil municipal
12) Syndicat Intercommunal d’Electricité du Département de la Réunion (SIDELEC)
- Désignation des représentants de la Commune
13) Désignation des délégués du conseil municipal au Conseil d’Administration du lycée et du collège de
14) ADIL – CAUE
- Désignation des représentants du conseil municipal
15) Parc national des Hauts
- Désignation d’un représentant de la Commune
16) Parc marin
- Désignation de représentants
17) Commission communale des impôts directs
18) Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
19) Décision modificative n° 1 au Budget Primitif principal 2008
20) Vote des taux des quatre taxes locales pour 2008
21) Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Création du service
- Institution des redevances
- Dérogation subvention d’équilibre
- Adoption du règlement intérieur
22) Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Adoption du Budget Primitif 2008
23) Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
24) Création de trottoirs sur l’Allée du Cimetière
- Approbation du dossier de consultation
25) Création de trottoirs sur la RD 16 – Chemin de Ligne
- Approbation du dossier de consultation
26) Restructuration et agrandissement de l’école du Centre
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise RIEFFEL
27) Délibération tirant le bilan de la concertation et approuvant la révision simplifiée du POS des AVIR
28) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire