1) Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juin 2009
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2) Plan Local d’Urbanisme
Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
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3) Assainissement des eaux usées Dérogation au principe d’équilibre budgétaire
- Modification de la délibération du 12 janvier 2007
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4) Réalisation de la cuisine centrale
Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
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5) Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
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6) Réalisation de la médiathèque
Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
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7) Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte principal
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8) Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de l’eau potable
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9) Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de l’assainissement
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10) Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de la régie funéraire
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11) Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe du SPANC
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12) Création de trottoirs sur la RD 16 et la RD 18
Constitution d’un groupement de commandes
- Adoption des plans de financement
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13) Intercommunalité
- Retrait de la CCSud
- Demande d’adhésion à la CIVIS
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14) Mise à la réforme de divers véhicules communaux
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15) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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