1) Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2008
|
2) Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
- Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
|
3) Réalisation de la cuisine centrale
- Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
|
4) Réalisation de la médiathèque
- Mise en place d’une autorisation de programme et de crédits de paiement
|
5) Adoption du Budget Primitif 2009 –Compte principal-
|
6) Adoption du Budget Primitif 2009 –Annexe de l’eau potable-
|
7) Adoption du Budget Primitif 2009 –Annexe de l’assainissement collectif-
|
8) Adoption du Budget Primitif 2009 –Annexe de la régie funéraire-
|
9) Adoption du Budget Primitif 2009 – Service Public d’Assainissement Non Collectif
|
10) Créances irrécouvrables
- Admission en non valeur
|
11) Débiteurs communaux auprès du SPANC
- Fixation des seuils de poursuite
|
12) Fixation pour l’année 2008 de l’indemnité représentative de logement (IRL) due aux instituteurs non
|
13) Marchés publics
- Modification du guide de procédure interne
|
14) Délibération tirant le bilan de la concertation et approuvant la révision simplifiée du POS des AVIR
|
15) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
|
