1) Conseil municipal : Installation d’un nouveau conseiller
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2) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mars 2009
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3) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
Approbation du CRAC 2008 de la SODEGIS
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4) ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
Avenant n° 5 au traité de concession
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5) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2008
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
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6) Comptes de gestion de l’exercice 2008
- Compte principal
- Compte annexe du service de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
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7) Budget principal – Affectation de résultat
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8) Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
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9) Budget annexe de l’assainissement collectif – Affectation de résultat
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10) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) – Affectation de résultat
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11) Eau potable – Présentation du rapport annuel 2008
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12) Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2008
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13) Présentation du rapport d’activité 2008 du SIDELEC
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14) Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2008
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15) Formation des élus locaux – Débat annuel 2008
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16) Budget Ville 2009
- Décision modificative n° 2
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17) Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
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18) DGE – Enrobé
- Principe de l’opération
- Approbation du plan de financement
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19) Equipement et aménagement des micro-crèches
- Approbation du plan de financement
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20) Création de la médiathèque
- Approbation du dossier de consultation des entreprises
- Approbation du plan de financement
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21) Vestiaires du stade du Centre Ville
- Construction d’un nouvel ensemble
- Approbation du plan de financement
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22) Equipement en matériel du restaurant satellite de l’école Mixte B
- Principe de la dépense
- Approbation du plan de financement
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23) Acquisition foncière
- Elargissement du Sentier Ady
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24) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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