Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
23/11/09
30/10/09
18/09/09
19/06/09
27/03/09
06/02/09


1) Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 6 février 2009
2) Application du dispositif du plan de relance
- Mesure FCTVA
3) Budget principal 2009
- Décision modificative n° 1
4) Vote des taux des quatre taxes locales pour 2009
5) Micro-crèches
- Fixation de la tarification
6) Animation foraine – Emplacement
- Fixation des tarifs
7) Personnel communal
Modification du tableau des effectifs
8) Service annexe de l’eau potable
- Principe de la mise en délégation du service
9) Construction de la cuisine centrale
Lot n° 5 : Climatisation / Traitement de l’air / VMC
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise ALIZEA
10) Création de trottoirs – Allée du cimetière
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise G&C Travaux
11) Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire Article L.2122-22 du CGCT
- Modification de l’alinéa 4
12) Assainissement des eaux pluviales du Chemin Pavé
- Approbation de l’opération
- Approbation du plan de financement
13) Maîtrise de l’énergie
Renouvellement de l’adhésion à l’ARER
14) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire