1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 05 novembre 2010
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2) Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité
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3) Orientations budgétaires 2011
Compte principal
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4) Orientations budgétaires 2011
Service annexe de l’eau potable
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5) Orientations budgétaires 2011
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
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6) Orientations budgétaires 2011
Service annexe de la régie funéraire
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7) Orientations budgétaires 2011
Service Public d’Assainissement Non Collectif
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8) Assainissement des Eaux Usées – Présentation du rapport
-Dérogation au principe d’équilibre budgétaire
- Modification de la délibération du 5 mars 2010
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9) PLU
-Zonage AUS
- Etudes de programmation urbaine
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10) PLU
- Prescription de la mise en révision au regard du nouveau SAR
- Fixation des modalités de la concertation
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11) Amélioration du bâti scolaire
- Principe des travaux
- Approbation du plan de financement
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12) Réhabilitation du gymnase
- Lancement des travaux
- Approbation du plan de financement
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13) Réhabilitation des bassins de la piscine
- Principe des travaux
- Approbation du plan de financement
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14) Réalisation du plateau sportif de la Ravine Sèche
- Principe des travaux
- Approbation du plan de financement
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15) Relais de l’Insertion
- Travaux d’aménagement
- Approbation du plan de financement
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16) Déplacement des Elus
- Prise en charge des frais de mission
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17) Personnel Communal
- Modification du tableau des effectifs
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18) Hygiène et Sécurité
- Adhésion à la mission du Centre de Gestion
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19)
Information du conseil municipal de le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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