1) Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 avril 2011
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2) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2010
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
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3) Comptes de gestion de l’exercice 2010
- Compte principal
- Compte annexe du service de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
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4) Budget principal – Affectation de résultat
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5) Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
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6) Budget annexe de l’assainissement collectif – Affectation de résultat
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7) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) – Affectation de résultat
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8) Eau potable – Présentation du rapport annuel 2010
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9) Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2010
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10) Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2010
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11) Formation des élus locaux – Débat annuel 2010
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12) PLAN LOCAL D’URBANISME
- Annulation de la délibération N°10 du 7 janvier 2011
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13) PLAN LOCAL D’URBANISME
- Prescription de la mise en révision
- Fixation des modalités de la concertation
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14) Commande publique
- Approbation de la clause d’insertion dans les marchés
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15) Personnel en contrats aidés
- Formation
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16) Mise à la réforme d'un véhicule communal
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17) Acquisitions foncières
- Partie des parcelles AS 883 et AS 146
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18) Installation classée pour la protection de l'environnement
- Bâtiment d’élevage
- Dérogation de distance
- Avis du Conseil Municipal
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19) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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