Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
10/11/17
22/10/17
22/09/17
30/06/17
31/03/17
24/02/17


1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2017
2) Eau potable
Présentation du rapport annuel 2016
3) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2016
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
4) Comptes de gestion de l’exercice 2016
- Compte principal
- Compte annexe du service de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
5) Compte principal 2016
Affectation de résultat
6) Budget eau potable 2016
Affectation de résultat
7) Budget annexe de l’assainissement collectif 2016
Affectation de résultat
8) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2016
Affectation de résultat
9) Assainissement des eaux usées
Présentation du rapport annuel 2016
10) Extension du réseau d’assainissement des eaux usées route du Tévelave
Approbation du plan de financement
11) Extension du cimetière et création de salles de veillées
Approbation du plan de financement
12) Travaux de restructuration de l’ex-ARAST
Approbation du plan de financement définitif
13) Mise à la réforme d’un véhicule communal
14) Missions des élus
Prise en charge des frais
15) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
Maire