Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
10/11/17
22/10/17
22/09/17
30/06/17
31/03/17
24/02/17


1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 24 février 2017
2) Adoption du budget primitif 2017
Compte principal
3) O.C.A (Olympique Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2017
4) Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2017
5) Adoption du budget primitif 2017
- Annexe de l’eau potable
6) Adoption du budget primitif 2017
- Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
7) Adoption du budget primitif 2017
- Annexe de la régie funéraire
8) Adoption du budget primitif 2017
- Service Public d’Assainissement Non Collectif
9) Vote des taux des trois taxes locales pour 2017
10) Opération « Paule & Gaston »
- Garantie d’emprunt
- Rectification de la délibération n° 3 du CM du 16/12/2016
11) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
12) Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique pour l’acquisition foncière de la parcel
Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique pour l’acquisition foncière de la parcelle AN 371 pour la réalisation d’une unité de traitement de l’eau potable des eaux en provenance des ressources Azéma, Bananes et du Bras de Cilaos