1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2017
|
2) Adoption du budget supplémentaire 2017
Compte principal
|
3) Adoption du budget supplémentaire 2017
Compte annexe de l’eau potable
|
4) Adoption du budget supplémentaire 2017
Compte annexe de l’assainissement
|
5) Adoption du budget supplémentaire 2017
Compte annexe de la régie funéraire
|
6) Adoption du budget supplémentaire 2017
Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
|
7) Adoption du tableau des emplois
|
8) Mise en place du Régime indemnitaire de la Commune des Avirons tenant
Mise en place du Régime indemnitaire de la Commune des Avirons tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) par l’instauration de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E) et du complément indemnitaire annuel (C.I.A)
|
9) Régime indemnitaire
Révision de l’indemnité spéciale de fonction des policiers municipaux
|
10) Cession foncière
Partie de la parcelle AP 268
|
11) Opération Sodégis « Les Fourragères »
- Parcelle AD 1517
- Approbation de l’avenant n°1 à la convention de portage par l’EPFR
|
12) SPLA Grand Sud
Approbation de la modification des statuts
|
13) SPL Avenir Réunion
Rapport du mandataire Exercice 2016
|
14) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
|
