1) Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2010
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2) Orientations budgétaires 2010
- Compte principal
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3) Orientations budgétaires 2010
- Service annexe de l’eau potable
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4) Orientations budgétaires 2010
- Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
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5) Orientations budgétaires 2010
- Service annexe de la régie funéraire
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6) Orientations budgétaires 2010
- Service Public d’Assainissement Non Collectif
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7) Comptabilité M49 – Budgets annexes
- Adjonction d’une cadence d’amortissement
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8) Assainissement des eaux usées
- Dérogation au principe d’équilibre budgétaire
- Modification de la délibération du 18 septembre 2009
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9) Alimentation en eau potable
Mise à jour du schéma directeur
- Approbation du plan de financement
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10) Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2009
Mise à jour du schéma directeur
- Approbation du plan de financement
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11) Marchés publics
- Modification du guide de procédure interne
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12) Accueil de loisirs sans hébergement
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAF
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13) Convention de développement artistique et culturel en milieu scolaire
- Reconduction
- Accord de signature
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14) CIVIS
- Approbation de la modification statutaire au titre de la composition du conseil
communautaire
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15) CIVIS
- Approbation de la modification statutaire au titre de la compétence communication
institutionnelle
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16) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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