1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 18 juin 2010
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2) Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte principal
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3) Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe de l’eau potable
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4) Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe de l’assainissement
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5) Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe de la régie funéraire
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6) Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe du SPANC
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7) Créances irrécouvrables
- Admission en non valeur
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8) Mandats spéciaux
- Prise en charge des frais des élus
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9) Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
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10) Cession foncière
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11) Acquisition foncière
- Emprise de voie
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12) Développement durable
- Convention de partenariat avec EDF
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13) Electrification rurale
- Etat détaillé des opérations réalisées en 2009 par le SIDELEC
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14) Schéma directeur d’assainissement des eaux usées et d’alimentation en eau potable
- Approbation des plans de financement définitifs
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15) Zone de l’ex-ferme – Tranche conditionnelle
- Approbation du plan de financement modifié
- Autorisation de signature
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16) Assainissement des eaux pluviales du Chemin Pavé – Dossier Loi sur l’Eau
- Avis du conseil municipal
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17) Intercommunalité
- Commission locale d’évaluation des charges transférées
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18) Présentation du rapport d’activité de la CCSud –Exercice 2009-
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19) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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