1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mars 2010
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2) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2009
Compte principal
Compte annexe de l’eau potable
Compte annexe de l’assainissement
Compte annexe de la régie funéraire
Compte annexe du SPANC
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3) Comptes de gestion de l’exercice 2009
- Compte principal
- Compte annexe du service de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
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4) Budget principal – Affectation de résultat
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5) Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
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6) Budget annexe de l’assainissement collectif – Affectation de résultat
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7) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) – Affectation de résultat
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8) Eau potable – Présentation du rapport annuel 2009
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9) Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2009
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10) Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2009
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11) Formation des élus locaux – Débat annuel 2009
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12) CIVIS
- Désignation des délégués de la Commune
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13) CIVIS – Compétence « Action Sociale »
- Approbation de la modification statutaire
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14) CIVIS
- Convention pour l’organisation et l’exécution du service Transport périscolaire
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15) Marchés publics
Guide de procédure interne
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16) DGE 2010 - Acquisition d’un camion
- Approbation du plan de financement
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17) Création de la Médiathèque
Fonds Exceptionnel d’Investissement 2010
- Approbation du plan de financement
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18) Budget Ville 2010
- Décision modificative n° 1
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19) Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
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20) Régime indemnitaire
- Mise en place de la Prime de Service et de Rendement
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21) A.E.U. – STEP de Bois de Nèfles
- Approbation de la convention d’utilisation des ouvrages communs
- Autorisation de signature
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22) Mise à la réforme de véhicules communaux
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23) Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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