1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 05 février 2016
|
2) Adoption du budget primitif 2016
Compte principal
|
3) F.C.A. (Football Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2016
|
4) Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2016
|
5) Adoption du budget primitif 2016
Annexe de l’eau potable
|
6) Adoption du budget primitif 2016
Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
|
7) Adoption du budget primitif 2016
Annexe de la régie funéraire
|
8) Adoption du budget primitif 2016
Service Public d’Assainissement Non Collectif
|
9) Vote des taux des trois taxes locales pour 2016
|
10) PERSONNEL COMMUNAL
Création d’emplois temporaires
|
11) Ecole Paul Hermann-Extension du réfectoire et création de salles de classes
- Approbation du dossier projet
- Approbation du plan de financement
|
12) Acquisition amiable de la voie privée et des espaces verts internes du lotissement CAFFAREL pour tra
|
13) Mise à la réforme d’un véhicule communal
|
14) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
|