1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 01 avril 2016
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2) Eau potable
Présentation du rapport annuel 2015
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3) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2015
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
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4) Comptes de gestion de l’exercice 2015
- Compte principal
- Compte annexe du service de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
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5) Compte principal 2015
- Affectation de résultat
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6) Budget eau potable 2015
- Affectation de résultat
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7) Budget annexe de l’assainissement collectif 2015
- Affectation de résultat
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8) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2015
- Affectation de résultat
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9) Assainissement des eaux usées
- Présentation du rapport annuel 2015
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10) Approvisionnement en eau potable
- Nouveau réservoir Cadet et unité de traitement
- Approbation du dossier de consultation des entreprises
- Approbation du plan de financement
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11) Travaux de modernisation du chemin LABRUNE
- Principe des travaux
- Adoption du plan de financement
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12) Extension de l’école du Ruisseau
- Approbation du plan de financement
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13) Budget principal
- Admission en non- valeur
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14) Marchés publics
- Modification du guide de procédure interne
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15) Eau Potable – Acquisition Foncière
- Parcelle AN 371
- Approbation d’un portage par l’EPFR
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16) Projet de Plan de Prévention des Risques Littoraux
« Recul du trait de côte et submersion marine »
- Avis du conseil municipal
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17) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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