1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 juin 2016
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2) Approbation du dossier de déclaration au titre des articles L214-1 à L214-6 du code de l’environneme
Approbation du dossier de déclaration au titre des articles L214-1 à L214-6 du code de l’environnement relatif à la Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) BAS DU TEVELAVE – secteur amont
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3) Approbation du dossier d’étude d’impact et de la mise à disposition du public de la Zone d’Aménageme
Approbation du dossier d’étude d’impact et de la mise à disposition du public de la Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) BAS DU TEVELAVE – secteur amont
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4) Adoption du budget supplémentaire 2016
Compte principal
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5) Adoption du budget supplémentaire 2016
Compte annexe de l’eau potable
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6) Adoption du budget supplémentaire 2016
Compte annexe de l’assainissement
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7) Adoption du budget supplémentaire 2016
Compte annexe de la régie funéraire
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8) Adoption du budget supplémentaire 2016
Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
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9) Opération « CASAMANCE »
Garantie d’emprunt
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10) Création d’un terrain de foot à 5 en gazon synthétique au Ruisseau
Approbation du plan de financement
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11) Projet d’implantation d’un distributeur automatique de billets
- Principe de cession foncière à la Caisse Régionale De Crédit Agricole
- Désaffectation du domaine public
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12) Eau Potable – Acquisition Foncière
- Parcelle AI 1080
- Approbation d’un portage par l’EPFR
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13) Enquête publique au titre du code de la santé publique concernant le projet de régularisation du for
Avis du Conseil Municipal
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14) Installation classée : exploitation d’une carrière à ciel ouvert, d’une installation de tri de matér
Installation classée : exploitation d’une carrière à ciel ouvert, d’une installation de tri de matériaux, d’une station de transit de produits minéraux et fabrication d’explosifs et d’un défrichement sur la Commune Saint-Leu :
Avis du Conseil Municipal
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15) Dénomination de voie privée
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16) Missions des élus
Prise en charge des frais
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17) Mise à la réforme des véhicules communaux
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18) SPL Avenir Réunion
Rapport du mandataire Exercice 2015
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19) SPLA Grand Sud
Rapport du mandataire Exercice 2015
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20) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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