1) Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2015
|
2) Orientations budgétaires 2016
Compte principal
|
3) Orientations budgétaires 2016
Service annexe de l’eau potable
|
4) Orientations budgétaires 2016
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
|
5) Orientations budgétaires 2016
Service annexe de la régie funéraire
|
6) Orientations budgétaires 2016
Service Public d’Assainissement Non Collectif
|
7) Amortissent des subventions d’équipement versées
Fixation des conditions
|
8) Assainissement des eaux usées
- Etudes extension du réseau sur la route du Tévelave
- Approbation du projet
- Approbation du plan de financement
|
9) Révision de la tarification des accueils de loisirs sans hébergement en vacances scolaires et en act
|
10) Rue Bertin
Régularisation des acquisitions foncières
|
11) Cession des parcelles AS 1334,1335, 1406 et 1407
- Prolongation de la promesse de vente
- Autorisation de signature de l’acte
|
12) Fixation pour l’année 2015 de l’IRL due aux instituteurs non logés
|
13) CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2016
|
14) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
|