Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
18/12/19
29/11/19
27/09/19
28/06/19
29/03/19
01/03/19


1) Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2019
2) Plan de prévention des risques
- Inondations et mouvements de terrain
- Consultation du Conseil Municipal
3) Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte principal
4) U.S.D.T (Union Sportive du Tévelave)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2019
5) Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe de l’eau potable
6) Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe de la régie funéraire
7) Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe de l’assainissement
8) Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
9) Modification du tableau des emplois
- Création d’emplois
10) Construction de l’unité de traitement de l’eau potable Mélina
- Approbation du projet
- Approbation du plan de financement
11) Mise à jour du schéma directeur d'alimentation en eau potable
- Approbation
12) Cimetière communal
- Adoption du règlement intérieur
13) Création des salles de veillées
-Information du public
14) Cimetière Communal
- Modification de la tarification
15) SODEGIS
- Emprunts garantis
- Renégociation
16) Opération Casamance
- Régularisation suite empiètement sur domaine public
- Principe de cession foncière à la SCCV Casamance
- Désaffectation et déclassement du domaine public
17) Transfert d’une partie de la compétence Eclairage Public au Syndicat Intercommunal
Transfert d’une partie de la compétence Eclairage Public au Syndicat Intercommunal
d’Electricité de La Réunion (SIDELEC RÉUNION)
18) SAPHIR
- Approbation de la modification statutaire
19) SPL Avenir Réunion
- Rapport du mandataire Exercice 2018
20) CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
- Rapport d’observations définitives
- Exercices 2014 et suivants
21) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire