1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2020
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2) Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2019
- Compte principal
- Compte annexe de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement collectif
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
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3) Budget eau potable
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
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4) Budget annexe de l’assainissement collectif
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
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5) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
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6) Compte principal 2019 et budgets annexes AEP/AEU et SPANC
- Affectation des résultats cumulés
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7) TRANSFERT DES RESULTATS DES BUDGETS ANNEXES M49 EAU /ASSAINISSEMENT COLLECTIF, ASSAINISSEMENT NON CO
TRANSFERT DES RESULTATS DES BUDGETS ANNEXES M49 EAU /ASSAINISSEMENT COLLECTIF, ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2019 A LA CIVIS
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8) Comptes de gestion de l’exercice 2019
- Compte principal
- Compte annexe du service de l’eau potable
- Compte annexe de l’assainissement
- Compte annexe de la régie funéraire
- Compte annexe du SPANC
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9) Vote des taux des taxes locales pour 2020
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10) Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre des achats rendus nécessaires suit
*Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre des achats rendus nécessaires suite aux mesures consécutives à la crise sanitaire
*Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes membres de la CIVIS, la CIVIS et les établissements annexes
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11) Portage EPFR parcelle AI 1080
- Avenant à la convention n° 011602
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12) Aménagement de l’aire de pique-nique du Tévelave
- Approbation du projet
- Approbation du plan de financement
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13) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation
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