1) Compte-rendu des décisions
o Adoption du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2020
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2) Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Bas du Tévelave secteur amont
o Création de la ZAC
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3) Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Bas du Tévelave secteur amont
o Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme
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4) Entrée dans le capital SPL EDDEN
o Rachat d’actions du Département de La Réunion
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5) Transfert des résultats des budgets annexes M49 eau /assainissement collectif, assainissement non co
Transfert des résultats des budgets annexes M49 eau /assainissement collectif, assainissement non collectif 2019 à la CIVIS et réintégration d’actifs et passifs
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6) Compte Principal 2020
o Décision modificative
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7) Salle Georges Brassens
o Modification tarifaire
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8) xRéalisation du Centre Technique Municipal
o Financement complémentaire du Conseil Départemental
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9) Coordination police municipale / forces de Sécurité de l’Etat
o Approbation de la convention
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10) Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de l’acquisition de véhicules neuf
Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de l’acquisition de véhicules neufs à motorisation électrique – Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes membres du SIDELEC et le SIDELEC
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11) Commission Intercommunale des impôts directs (CIID)
o Désignation des membres
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12) Vente des parcelles AS 1333 et AS 1338
o S.C. FAMIOR
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13) Adhésion à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
Adhésion à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
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14) CAUE – ADIL
o Renouvellement des conventions pour l’année 2021
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15) Délégation de signature expresse pour décider et délivrer tout acte d’urbanisme déposé par des membr
Délégation de signature expresse pour décider et délivrer tout acte d’urbanisme déposé par des membres de la famille du Maire sur les parcelles AI799 et 797
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16) Opération de logements SODEGIS au Tévelave
o Dénomination
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17) Mise à la réforme d’un véhicule communal
Mise à la réforme d’un véhicule communal
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18) SPL Avenir Réunion
o Rapport du mandataire Exercice 2019
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19) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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