Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
18/12/20
16/10/20
28/08/20
20/07/20
05/07/20
05/06/20
10/01/20


1) Compte-rendu des décisions
o Adoption du procès-verbal de la séance du 28 août 2020
2) Adoption du budget supplémentaire 2020
o Compte principal
3) Adoption du budget supplémentaire 2020
o Compte annexe de la régie funéraire
4) Modification du tableau des emplois non permanents
o Création d’emplois
5) Délibération instaurant le compte épargne-temps
6) Développement des services dématérialisés pour les autorisations d’urbanisme
o Approbation du plan de financement
7) Travaux d’aménagement de sécurité sur la RD16 – Rue de l’Eglise
o Approbation de la convention de financement avec le Conseil Départemental et la CIVIS
8) Aménagement de l’aire de pique-nique du Tévelave
o Approbation du plan de financement modifié
9) Extension de l’école du Ruisseau – 4ème Tranche
o Approbation du plan de financement modifié
10) Rénovation du parc son et lumière de la salle Georges Brassens
o Approbation du plan de financement
11) Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire
o Annulation de loyers
o Remise gracieuse
12) Etudes de création de voirie quartier de la ruelle Carméry
o Principe du lancement de l’opération
13) Chemin Bellecombe
o Régularisation de la cession d’une emprise de voirie
14) Dénomination du cimetière communal
15) Adoption du nouveau logo de la collectivité
16) Médiathèque
o Acquisition d’un nouveau logiciel de gestion
o Approbation du plan de financement
17) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire