1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juillet 2020
|
2) Comptes administratifs 2019
- Avis de la Chambre Régionale des Comptes
|
3) Budget eau potable
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
|
4) Budget annexe de l’assainissement collectif
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
|
5) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
|
6) Compte principal 2019 et budgets annexes AEP/AEU et SPANC
- Affectation des résultats
|
7) Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions entreprises suite aux observations présentées en conseil municipal le 27 septembre 2019
|
8) Rémunération des agents contractuels
- Abrogation de la délibération n° 13 en date du 13/06/2008
|
9) Modification du tableau des emplois non permanents
- Création d’emplois
|
10) PLAN LOCAL D’URBANISME
- Actualisation des objectifs poursuivis
- Mise à jour des modalités de la concertation
|
11) Déplacement du marché forain et révision des modalités de portage
|
12) Dénomination de voies communales
|
13) SPLA Grand Sud
- Rapport annuel 2019
|
14) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
|