Année(nombre) : 2022(3) - 2021(6) - 2020(7) - 2019(6) - 2018(7) - 2017(6) - 2016(6) - 2015(5) - 2014(6) - 2013(4) - 2012(6) - 2011(8) - 2010(6) - 2009(6) - 2008(6) - 2007(5) - 2006(6) - 2005(7) -
18/12/20
16/10/20
28/08/20
20/07/20
05/07/20
05/06/20
10/01/20


1) Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juillet 2020
2) Comptes administratifs 2019
- Avis de la Chambre Régionale des Comptes
3) Budget eau potable
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
4) Budget annexe de l’assainissement collectif
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
5) Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune
6) Compte principal 2019 et budgets annexes AEP/AEU et SPANC
- Affectation des résultats
7) Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions entreprises suite aux observations présentées en conseil municipal le 27 septembre 2019
8) Rémunération des agents contractuels
- Abrogation de la délibération n° 13 en date du 13/06/2008
9) Modification du tableau des emplois non permanents
- Création d’emplois
10) PLAN LOCAL D’URBANISME
- Actualisation des objectifs poursuivis
- Mise à jour des modalités de la concertation
11) Déplacement du marché forain et révision des modalités de portage
12) Dénomination de voies communales
13) SPLA Grand Sud
- Rapport annuel 2019
14) Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire